et diligences de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Arnaud LUCIEN

MIBS INFRASTRUCTURE ET SERVICES anciennement dénommée IB SOLUTION ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Lucienne BOTBOL

(Eugène et Gilles X... et Bruno A...), il résulte de l'analyse des procédures s'y rapportant que seul Eugène X..., définitivement condamné au plan pénal, en porte la responsabilité certaine et directe

larges que hauts ; - il méconnait l'article UA 11- 4 en ce que les ouvertures de la toiture du projet ne sont pas en saillie dans le toit du bâtiment et ne correspondent pas à la définition de " lucarnes

    Accordingly, the Court decides that Ms Natalia-Diana Bulzan and Mr   Lucian-Felician Trif have standing to continue the proceedings in respect of application no. 20127/17 on behalf of

En l'espèce, madame X... verse l'attestation du conseiller qui l'a assistée lors de l'entretien préalable, monsieur Lucien F....

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, Mme C..., représentée par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 octobre 2023 du tribunal administratif

VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Lucien Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société B and B hôtels, dont le siège est [...] , venant

ses 21 annexes permet d'écarter l'absence de contrôle de l'autorisation délivrée ; que concernant l'existence supposée d'ententes horizontales entre les fabricants de produits courants "blancs" et "bruns

Lucette, - Z... Monique, - A... Bernadette, - C... Jean, - K... Jacques, - D... Yvette épouse Z..., - E... Robert, - F... Jeanne, - G... Geneviève, - H... Monique, - I...

05/03/1944 129 863 9 000 100   50360/10 27/08/2010 Giorgio Polinelli 20/09/1939 163 558 12 000 100   50364/10 27/08/2010 Paolo Cecini 27/10/1933 140 785 9 000 100   50366/10 27/08/2010 Bruno

agissant en la personne de son président [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, toque B1055 Assistée de Me Lucienne

[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.

Lucien XE..., 12 / de Mme Evelyne S..., épouse XE..., demeurant ensemble ... le Bon, 59018 Villeneuve-d'Ascq, 13 / de M.

REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Laurent MARQUET DE VASSELOT, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE ET : INTIMEE Madame Jacqueline X... épouse Y... 1 rue du Jardin Maître Jacques 60000 PLOUY SAINT LUCIEN

représenté par Me SCP LANDRY & TAPON, avoué à la Cour assistée de Me Lucien C..., avocat au barreau de BRESSUIRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Né le 15 octobre 1944 à Nogent sur Marne (Val de Marne) demeurant ...1044 BRUXELLES-Belgique- représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Lucien FELLI, avocat au barreau de PARIS

Lucien XF..., demeurant ..., 17°/ de M. XV... Capela, demeurant ..., 18°/ de M.

Lucien XX..., 43°/ de Mme Nicole XX..., demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 44°/ de M. Jean-Paul XY..., 45°/ de Mme Armelle XY..., demeurant ensemble ..., 46°/ de M.