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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2316553_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 113 sise 3 bis rue Marcel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00254
11 mars 2014
11 mars 2014
Y... le 1er septembre 1992, lui conférait notamment pouvoir de « faire tout emploi de fonds, soit en placement sur particuliers ou sur l'Etat, soit en acquisition d'actions, obligations, parts de fondateurs
Source officiellecr
613725becd58014677420355
3 novembre 1999
3 novembre 1999
divers qu'ils leur vendaient à bas prix ; (...) que Marcel C... a reconnu avoir acheté deux décodeurs Canal Plus piratés à Bernard A..., I'un ayant été revendu à Martial Laigneau au domicile duquel il
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00179
28 janvier 2015
28 janvier 2015
et collectivité, a été licencié le 30 décembre 2009 pour cause réelle et sérieuse ; que le 18 février 2010, en cours d'exécution du préavis, il a été licencié pour faute grave ; que la société a été placée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
1 avril 2025
Le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin, la partie initiale d'une marque ayant normalement, tant sur le plan visuel que sur le plan phonétique, un
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25d02c19e78ebcd075a5
8 octobre 2018
8 octobre 2018
Marcel Z..., M. Chris Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc45
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Monsieur Marcel X..., salarié de la société ELECTRICITE DE FRANCE du 2 novembre 1954 au 31 août 1978, a souffert d'une asbestose pulmonaire diagnostiquée le 20 octobre 1978.
Source officielleciv3
613721aecd580146773f6053
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Paul X..., demeurant tous deux à Chenôve (Côte-d'Or), 4, place du Monument, en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1989 par la cour d'appel de Dijon (chambre des expropriations), au profit de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad0
20 août 2003
20 août 2003
DU 20 Août 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Marcel X..., Lidwine Y... épouse X... Z.../ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES Marc Z... RG N : 00/01281 - A Y... Y...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512680_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par suite, Me Marcel, avocate de M. B..., peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507100_20250819
19 août 2025
19 août 2025
A à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508970_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Par suite, Me Marcel, avocate de M. A..., peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501659_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Thierry, juge des référés - et les observations de Me Marcel, représentant M. B. Au cours de l'audience, Me Marcel a indiqué que M. B renonçait à ses conclusions à fin de suspension.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303073_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300933_20230325
25 mars 2023
25 mars 2023
cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304696_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400831_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Par suite, Me Marcel, avocat de M. A, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402555_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
A à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512353_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
B... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fd7603cdc6046d47032f53
7 mai 2026
7 mai 2026
Localité 1] - RG n° 24/02154 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePage 28 sur 350