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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
65a0eff15bbe450008b2d003
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 6] Grosse délivrée le 11 JANVIER 2024 à : - [5] - Me RIGAL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3a
16 novembre 2012
16 novembre 2012
GREFFIER : lors des débats, Mme RIBAL, ARRÊT : contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff40
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère, chargée du rapport Mme SUBIETAFORONDA, Conseillère et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 16 NOVEMBRE 2012 Greffier : lors des débats, Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff41
23 novembre 2012
23 novembre 2012
GREFFIERE : lors des débats, Mme RIBAL, ARRET : Contradictoire Prononcé après débats en chambre du conseil par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff55
16 novembre 2012
16 novembre 2012
GREFFIER, lors des débats : Mme RIBAL, ARRÊT : Contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff57
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère, chargée du rapport Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 16 NOVEMBRE 2012 Greffier : lors des débats, Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff58
16 novembre 2012
16 novembre 2012
présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère, chargée du rapport Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 16 NOVEMBRE 2012 Greffier : lors des débats, Mme RIBAL
Source officiellecr
613725f3cd58014677421cd5
6 mars 2002
6 mars 2002
A chaque fois qu'il nous entendait aller au copieur, il en profitait ") ; qu'elle confirmait qu'au cours d'un rituel matinal, au moment de lui serrer la main " il amenait la main d'un geste rapide et brusque
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304500_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de Me Rioual substituant Me Flynn, représentant Mme et M. B.... Considérant ce qui suit : Mme C... B... et M. A...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2212672_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Sarda, rapporteur public ; - les observations de Me Rioual, substituant Me Flynn, avocat des requérants ; - les observations de Me Barthélémy, substituant Me Caradeux, avocat de la commune de Nantes
Source officielle6ème Chambre
DTA_1912441_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Huet, - les conclusions de Mme Diniz, rapporteure publique, - les observations de Me William, substituant Me Bernot, avocat de la commune de Vertou, - les observations de Me Rioual, substituant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743283940dd585f4f769c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2025 Présidée par Etienne RIGAL
Source officielleChambre 8/Section 4-CCEFE
686d5cdda2273490db10677c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par actes extrajudiciaire du 2 juillet 2024, ont été dénoncées à Mme [L] trois saisies-attribution diligentées à la requête de Me [Y] entre les mains de la société PEPIN QUIRINS RIGAL pour le paiement
Source officielleTARIFICATION
6879d85e65b5a3ab8ca54eb9
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET N° Société [6] C/ CRAMIF Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [6] - CRAMIF - Me Gabriel RIGAL Copie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f3209a79ac4fbe1d877789
17 octobre 2025
17 octobre 2025
822 521 00016 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier GRET de la SELARL A PRIM, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Mai 2025 Présidée par Etienne RIGAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a1a74f7cdc6046d4774cff3
29 mai 2026
29 mai 2026
Delphine RICARD de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Athanase RICHARD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Février 2026 Présidée par Etienne RIGAL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200669
4 mai 2016
4 mai 2016
aucun cas assimilée à un employeur ; qu'en l'espèce la SARL Enchères Rive Gauche considère que la vente Vérité litigieuse a porté sur des sculptures d'art tribal dont le caractère ethnographique et rituel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116011
18 décembre 2012
18 décembre 2012
However, it decided that the persons who embraced the catholic faith are not allowed to perform catholic rituals for the deceased members of their families who had been buried according to the orthodox
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02168
9 août 2017
9 août 2017
regard de la gravité des faits reprochés, s‘agissant d'un meurtre et de tentatives de meurtres en bande organisée avec utilisation d'armes de guerre dans le cadre de règlements de compte entre bandes rivales
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63b91ad6b63d827c909cacd2
6 janvier 2023
6 janvier 2023
toque : A 235 INTIMÉE Madame [H] [G] [X] épouse [D] née le 16 avril 1961 à [Localité 4], [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER- DELION- GAYMARD - RISPAL
Source officiellePage 28 sur 137