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5 752 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162823a7a007b88ee156716

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

professionnelle de la maladie sont sans intérêt puisque les contaminations internes par les voies respiratoires ne sont pas détectées par ces mesures mais par des examens anthropogammamétriques ou des analyses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

600ff93ce3118170c232d2b9

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

que le médecin que j'ai dû consulter une nouvelle fois, à peine quatre jours après la reprise, a dû m'arrêter à nouveau en me mettant sous traitement anti dépressif, me prescrire toute une série d'analyses

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01606_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

domaines de la médecine et de la chirurgie, en hospitalisation complète et en mode ambulatoire, identique à celle de la clinique des Trois Frontières et que les actes de soins médico-chirurgicaux, les analyses

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403610_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

A... produit un certificat médical du 9 décembre 2024 faisant étant de son suivi pour un diabète de type 2 nécessitant tant un suivi trimestriel avec consultations et analyses biologiques qu’un traitement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2417277_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Mme A... verse au dossier plusieurs ordonnances médicales, des analyses biologiques ainsi qu’un contre-rendu médical sans pour autant que ces éléments permettent de déterminer la nature de la pathologie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100501

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

6 de la délibération n° 553 du 1er juin 1983 relative aux laboratoires d'analyses de biologie médicale, applicable en Nouvelle-Calédonie, et l'article 1315, devenu 1353, du code civil : 4.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002198004

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

le rapport du directeur de la prison de Sofia du 11   octobre 2011, à la suite de son séjour à l’hôpital pénitentiaire en 2004, le requérant fut régulièrement soumis à des examens médicaux et analyses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4c

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

Elle n'entend pas remettre en cause la validité du tracé informatique quant aux analyses biologiques et l'attestation de la société HISTONE qui précise d'ailleurs que le traçage et la sauvegarde ne valent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a52

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

Elle n'entend pas remettre en cause la pérennité du tracé informatique quant aux analyses biologiques et l'attestation de la société HISTONE qui précise d'ailleurs que le traçage et la sauvegarde ne valent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200528

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

du guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale, annexé à l'arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale, alors en vigueur : 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2601082_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

accompagnement personnalisé (PAP) n’a été réalisé en 19 mois d'accueil, cette absence n’étant imputable qu’à la MAS Concorde qui ne pouvait exiger de rencontrer le médecin traitant dans ses locaux ; les analyses

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00507

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

société Technologies services, l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cerba, qui est un laboratoire d'analyses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100086

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

examen de celles-ci démontre que l'appelante entend faire supporter à l'indivision successorale des dépenses personnelles d'électricité, d'eau, de vétérinaire, de groupement de défense sanitaire, d'analyses

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012070_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, et notamment du rapport d'expertise, que E L a été admise en post-réanimation à l'hôpital Raymond Poincaré le 6 août 2011, lendemain de l'accident, vers 21 heures, et que ses premiers résultats d'analyses

Source officielle
CA

6e Chambre C

60376bbf8a7a604854512d55

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Elle verse également des résultats d'analyse biologique, mais qui datent au mieux de 2012, ce qui ne vient pas contredire les affirmations de [Y] [O].

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907875_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Ces frais correspondent, d'une part, à des analyses biologiques, des consultations de la part de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206198_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

pour les personnes démunies, de bénéficier de l'allocation forfaitaire de solidarité et d'avoir accès à différentes prestations, incluant notamment les frais médicaux, chirurgicaux, médicamenteux, d'analyses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162efb68fe037d2cb4a052b

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Il ne comporte aucune clause venant contredire cette analyse.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00491

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 septembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 25 janvier 2017, pourvoi n° 15-14.754), la Selarl Laboratoire d'analyses

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04732_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

C a été autorisé à regagner son domicile, avec une prescription pour réaliser un contrôle biologique.

Source officielle

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