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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6162823a7a007b88ee156716
10 octobre 2013
professionnelle de la maladie sont sans intérêt puisque les contaminations internes par les voies respiratoires ne sont pas détectées par ces mesures mais par des examens anthropogammamétriques ou des analyses
CHAMBRE SOCIALE C
600ff93ce3118170c232d2b9
14 janvier 2021
que le médecin que j'ai dû consulter une nouvelle fois, à peine quatre jours après la reprise, a dû m'arrêter à nouveau en me mettant sous traitement anti dépressif, me prescrire toute une série d'analyses
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01606_20251016
16 octobre 2025
domaines de la médecine et de la chirurgie, en hospitalisation complète et en mode ambulatoire, identique à celle de la clinique des Trois Frontières et que les actes de soins médico-chirurgicaux, les analyses
2ème chambre
DTA_2403610_20260218
18 février 2026
A... produit un certificat médical du 9 décembre 2024 faisant étant de son suivi pour un diabète de type 2 nécessitant tant un suivi trimestriel avec consultations et analyses biologiques qu’un traitement
1ère Chambre
DTA_2417277_20250829
29 août 2025
Mme A... verse au dossier plusieurs ordonnances médicales, des analyses biologiques ainsi qu’un contre-rendu médical sans pour autant que ces éléments permettent de déterminer la nature de la pathologie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100501
15 juin 2022
6 de la délibération n° 553 du 1er juin 1983 relative aux laboratoires d'analyses de biologie médicale, applicable en Nouvelle-Calédonie, et l'article 1315, devenu 1353, du code civil : 4.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002198004
20 octobre 2015
le rapport du directeur de la prison de Sofia du 11   octobre 2011, à la suite de son séjour à l’hôpital pénitentiaire en 2004, le requérant fut régulièrement soumis à des examens médicaux et analyses
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a4c
8 septembre 2014
Elle n'entend pas remettre en cause la validité du tracé informatique quant aux analyses biologiques et l'attestation de la société HISTONE qui précise d'ailleurs que le traçage et la sauvegarde ne valent
6253cce8bd3db21cbdd91a52
Elle n'entend pas remettre en cause la pérennité du tracé informatique quant aux analyses biologiques et l'attestation de la société HISTONE qui précise d'ailleurs que le traçage et la sauvegarde ne valent
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200528
6 juin 2024
du guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale, annexé à l'arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale, alors en vigueur : 3.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601082_20260302
2 mars 2026
accompagnement personnalisé (PAP) n’a été réalisé en 19 mois d'accueil, cette absence n’étant imputable qu’à la MAS Concorde qui ne pouvait exiger de rencontrer le médecin traitant dans ses locaux ; les analyses
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00507
19 juin 2019
société Technologies services, l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cerba, qui est un laboratoire d'analyses
ECLI:FR:CCASS:2018:C100086
24 janvier 2018
examen de celles-ci démontre que l'appelante entend faire supporter à l'indivision successorale des dépenses personnelles d'électricité, d'eau, de vétérinaire, de groupement de défense sanitaire, d'analyses
7ème Chambre
DTA_2012070_20250702
2 juillet 2025
, et notamment du rapport d'expertise, que E L a été admise en post-réanimation à l'hôpital Raymond Poincaré le 6 août 2011, lendemain de l'accident, vers 21 heures, et que ses premiers résultats d'analyses
6e Chambre C
60376bbf8a7a604854512d55
26 mars 2015
Elle verse également des résultats d'analyse biologique, mais qui datent au mieux de 2012, ce qui ne vient pas contredire les affirmations de [Y] [O].
DTA_1907875_20221221
21 décembre 2022
Ces frais correspondent, d'une part, à des analyses biologiques, des consultations de la part de M.
6ème Chambre
DTA_2206198_20230526
26 mai 2023
pour les personnes démunies, de bénéficier de l'allocation forfaitaire de solidarité et d'avoir accès à différentes prestations, incluant notamment les frais médicaux, chirurgicaux, médicamenteux, d'analyses
CHAMBRE SOCIALE B
6162efb68fe037d2cb4a052b
28 mars 2012
Il ne comporte aucune clause venant contredire cette analyse.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00491
30 septembre 2020
Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 septembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 25 janvier 2017, pourvoi n° 15-14.754), la Selarl Laboratoire d'analyses
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
C a été autorisé à regagner son domicile, avec une prescription pour réaliser un contrôle biologique.
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