Codes de loi français

Article Annexe I

chirurgie et de spécialité pratiqué par le médecin) 1,92 1,92 1,92 1,92 ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin (prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 2,15 2,15 2,15 2,15 KMB : utilisée exclusivement par le médecin biologiste

Article Annexe

matériels et installations radioélectriques utilisés pour offrir le service de l'exploitant sont conformes aux normes DECT définies par l'E.T.S.I. pour l'accès public (ETS n° 300-175, l'ETS n° 300-176 et l'ETS n° 300-323 ou tout autre ETS ou TBR remplaçant

Article Annexe III

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des sols : -granulométrie ; -mêmes paramètres que pour la valeur agronomique des déchets ou des effluents en remplaçant les éléments concernés par : P 2 5 2 Point III. - Méthodes d'échantillonnage

Article Annexe

Le personnel remplaçant possède les qualifications et la formation adéquates. Un organigramme de l'unité doit être établi et, pour chaque poste, une définition des fonctions et responsabilités doit être donnée.

LEGIARTI000033202197

Article 32 Si le président d'une association ou d'une société locataire vient, pour quelque cause que ce soit, à cesser ses fonctions en cours de bail, l'association ou la société doit, dans un délai maximum de soixante jours, présenter un remplaçant

Article Annexe

Le mandat de l'administrateur remplaçant prend fin à la date à laquelle devait normalement expirer le mandat du membre remplacé. 5.

Article ANNEXE

En cas de vacance pour quelque cause que ce soit du siège d'un membre du conseil d'administration, son remplaçant n'exerce ses fonctions que pour la durée restant à courir jusqu'au renouvellement de la totalité du conseil d'administration. IV.

Article ANNEXE

Le personnel remplaçant doit posséder les qualifi

Article Annexe (suite)

Sous-marins Fin 2018, le premier des 6 nouveaux sous-marins nucléaires d'attaque Barracuda, remplaçant les Rubis, aura été livré et admis au service actif.

Article Annexe

Article 32 Si le président d'une association ou d'une société locataire vient, pour quelque cause que ce soit, à cesser ses fonctions en cours de bail, l'association ou la société doit, dans un délai maximum de trente jours, présenter un remplaçant au

LEGIARTI000026025899

ministre du plan et de l'économie. 10 700 CENTRAFRIQUE S 4003 Directeur de l'Institut Pasteur de Bangui. 9 465 CENTRAFRIQUE S 4004 Responsable du laboratoire d'analyses médicales au sein de l'Institut Pasteur de Bangui. 13 710 CENTRAFRIQUE S 4008 Biologiste