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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723c3cd5801467740dd73
21 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Clinique nouvelle du Forez, dont le siège est ..., en cassation
613723c3cd5801467740dd74
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique du Parc Littré, société anonyme, dont le siège est ... en Jarez,
613723c3cd5801467740dd75
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Michelet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
613723c7cd5801467740e081
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Notre-Dame d'Espérance, dont le siège est ..., en cassation d'un
613723c7cd5801467740e082
613723c7cd5801467740e083
61372398cd5801467740bd27
26 avril 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la polyclinique Lavalette, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
613723b0cd5801467740cf30
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Lavalette, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
613723b0cd5801467740cf31
613723b0cd5801467740cf32
613723a0cd5801467740c38d
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique nouvelle du Forez, société anonyme dont le siège est ..., en cassation
613723a0cd5801467740c38e
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique du Parc Littré, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
613723a0cd5801467740c390
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique de La Jomayere, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
61372658cd58014677424d99
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Polyclinique Lavalette, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
cr
613725dbcd580146774210a4
25 septembre 2001
Yves Y..., à l'époque salarié de cette commune, des chefs d'insultes proférées contre lui le 5 juillet 1995 en son bureau à l'hôtel de ville, de non-présentation des dossiers au nouveau maire et de non-restitution
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300319
20 juin 2024
publique du 20 juin 2024 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 319 F-D Pourvoi n° A 22-20.489 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM
civ2
6137232dcd58014677406742
10 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.
61372629cd5801467742369c
13 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
ORLEANS, du 16 décembre 1993, qui, dans l'information suiviec/Didier X
61372574cd5801467741de19
12 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt
Pôle 1 - Chambre 8
5fd99d2a4d206f8faaa11f65
20 décembre 2019
Sur la fin de non recevoir tirée de l'autorité de la chose jugée L'article 122 du code de procédure civile dispose que constitue une fin de non-recevoir tout moyen qui tend à faire déclarer l'adversaire
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