Codes de loi français

Article ANNEXE I

Pour les mesures acoustiques, le mécanisme de levage doit être monté sous une des formes suivantes ; la forme choisie doit être décrite dans le rapport d'essais : a) Mécanisme de levage situé au pied de la tour ; La grue montée est placée sur une surface

Article Annexe

de gestion des placements Autres frais externes Charges de personnel Autres frais propres Dotations aux amortissements et aux provisions Total (1) La part de ces frais correspondant à l'administration des droits est indiquée en pied

Article Annexe I

numJO=0&dateJO=20111023&numTexte=5&pageDebut=17996&pageFin=18007 L : distance entre le milieu de la bombe et le pied de la protection.

Article Annexe I

La niche doit être sur pieds, en bois ou tout autre matériau isolant, garnie d'une litière en hiver et orientée au Sud.

Article Annexe I

Rosaceae Alchémille à lobes aigus, Alchémille commune, Pied de lion parties aériennes Alliaria petiolata (M.Bieb.) Cavara & Grande Brassicaceae Alliaire, Herbe à ail parties aériennes Allium ampeloprasum L.

LEGIARTI000026790498

Saint Pois) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied

LEGIARTI000028332715

LA PETITE FECHT Tout son cours 68 FRCR97, WEISS 1, WEISS 2 A21-0200 LA WEISS De la confluence des ruisseaux du lac blanc et du lac noir jusqu'à la Fecht 68 FRCR97 WEISS 1 A2100340 RUISSEAU DU LAC NOIR Limite amont au pied

Article Annexe I

domicile autre que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP) 3,50 3,85 4,20 4,20 Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) : ― plaine 0,61 0,67 0,73 0,73 ― montagne 0,91 1,01 1,10 1,10 ― à pied

Article Annexe I

ELEMENTS DE GESTION DES ENTREPRISES 6. 1 La gestion financière de l'entreprise L'analyse financière de l'entreprise, la gestion des capitaux circulant (les notions de fonds de roulement et de trésoreries, problèmes posés par la gestion de la trésorerie

Article Annexe II

) SUSTANCE POLLUANTE < 50 MWth 50 à 100 MWth 100 à 300 MWth > 300 MWth pour la tourbe : 300 pour la tourbe : 300 sauf en cas de combustion en lit fluidisé : 250 pour la combustion en lit fluidisé sous pression ou circulant

Article Annexe 1

voie Desserte d'un seul site Desserte de plusieurs sous-embranchés Engagement des trains Engagement de plusieurs circulations dans le même sens ou en sens opposés sur la même ligne (nez à nez, rattrapage, …) Engagement' d'un seul train à la fois circulant

Article Annexe 4 (suite)

SDA19 Les accidents corporels entre un poids lourd et une voiture sont majoritairement des accidents avec des véhicules circulant dans le même sens. Vrai ou faux ?

LEGIARTI000049328976

-intrants de culture ; -mode de sélection des pieds femelles le cas échéant (hormones, coupe …) ; -mode de contrôle phytosanitaire avec la fréquence des interventions (pesticides [6], métaux, contrôle biologique [à spécifier] …) ; -modalités de séchage

Article Annexe 2

d'Auvergne (Cottus duranii) 5316 X Chabot des Pyrénées (Cottus hispaniolensis) 5317 X X X Chabot du Béarn (Cottus aturi) 5318 X X Chabot du Rhin (Cottus rhenanus) 5325 X Invertébrés Arthropoda Ecrevisse à pieds

LEGIARTI000024751082

Actif circulant Eléments d'actif qui, en raison de leur destination ou de leur nature, n'ont pas vocation à servir de façon durable à l'activité de l'Etat.

LEGIARTI000024751013

Actif circulant Eléments d'actif qui, en raison de leur destination ou de leur nature, n'ont pas vocation à servir de façon durable à l'activité de l'Etat.

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

les articles R. 2353-20 et R. 2353-21 du code de la défense ; 13° Contraventions réprimées par l'article R. 644-4 du code pénal relatif à la participation à une manifestation interdite sur la voie publique ; 14° Contraventions en matière d'aéronefs circulant

Article 5

Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes. Panneau C14. Présignalisation de la praticabilité d'une section de route. Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique.

Article Annexe (suite)

Dans le cadre d'un engagement majeur, notamment au sein de l'OTAN, les armées conserveront la capacité de mettre sur pied des commandements de composante terrestre, maritime et aérienne du niveau d'un corps d'armée ou équivalent.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

S'il n'y a pas de plancher sous les pieds de l'opérateur, celui-ci dispose de repose-pieds antidérapants. 1.2. Systèmes de commande. 1.2.1. Sécurité et fiabilité des systèmes de commande.