[F] [P], pharmacien biologiste, exerçait son activité dans un laboratoire d'analyses médicales situé à [Localité 3] dans le cadre d'une convention d'exercice libéral conclue le 31 janvier 2013 avec la

chambre froide : 370 480 francs = 399 298,21 francs" ; "alors que les demandeurs faisaient expressément valoir dans leurs conclusions d'appel que le local dans lequel Mme X... avait installé son laboratoire

E..., domicilié [...], liquidateur amiable de la société Laboratoire Theramex, 3°/ à la société Laboratoire Theramex, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n°

une identification avec les boîtes d'origine apparues souillées ; "alors, d'une part, qu'en déduisant l'intention frauduleuse du prévenu de sa seule connaissance des analyses réalisées par des laboratoires

Jean-Luc, - LA SOCIETE LABORATOIRES EPG, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 29 avril 1998, qui, pour contrefaçon de marque, de modèle et d'oeuvre

liste de ces agents biologiques pathogènes est intitulé ''Arrêté du 27 décembre 2017 relatif à la liste des agents biologiques pathogènes et aux mesures de prévention à mettre en oeuvre dans les laboratoires

sensés les avoir établis ; qu'il a été constaté que : - neuf rapports d'essai prétendument du laboratoire habilité Intertek Testing services - ITS - présentés au soutien des formalités de dédouanement

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 OCTOBRE 2023 La société Laboratoires

fournisseurs (ci-après "Les Laboratoires Fournisseurs") d'ordre et pour le compte de l'officine commettante.

porte avant gauche côté conducteur de son véhicule était enfoncée ainsi que le bas de caisse ; que, dans sa déposition, Alain Z... a exposé qu'il effectuait un remplacement en tant que biologiste au laboratoire

60, 167, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de faire droit à la demande tendant à ce que soit prononcée la nullité de l'examen technique réalisé par le laboratoire

branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pharma-Lab exerce l'activité de grossiste-exportateur en spécialités pharmaceutiques; qu'à cette fin, elle achète des médicaments à des laboratoires

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 9 mars 1984 et 6 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME "LABORATOIRE DE BIOLOGIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires Septodont, société anonyme, dont le siège est ..., en

X..., engagé en 1974 par le Laboratoire d'électronique Philips, aux droits duquel est venue la société Philips France, et occupant en dernier lieu les fonctions d'ingénieur, a été licencié pour motif économique

Y... la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant le 8 décembre 1988 et réalisées le même jour par le laboratoire Burckel ; Attendu que la caisse fait grief au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brevets licences commercialisations laboratoires, dite BLC Thalgo cosmetic

Pierre la prise en charge de frais d'analyses médicales prescrites par son médecin traitant le 20 décembre 1988 et réalisées le 27 décembre 1988 par le Laboratoire Burckel ; Attendu que le directeur