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722 résultats pour « marne et de la meuse »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE Commune de Breuvannes-en-Bassigny. DÉPARTEMENT DE LA MEUSE Commune de Buxières-sous-les-Côtes.
Article Annexe I
Bibliothèque municipale de Charleville-Mézières 3 Bibliothèque municipale de Sedan 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Aube Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Troyes 5 Bibliothèque départementale de prêt 2 Marne
Article Annexe 2
juridique 510000102 FINESS géographiques 510000466 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINTE-MENEHOULD Code comptable 051016 Ville du comptable SAINTE-MENEHOULD-VILLE-SUR-TOURBE Code CPU 02511 Libellé CPU MSA Marne-Ardennes-Meuse
Article Annexe
Ecluse de Vaires-sur-Marne, des Lèches et de Chalifert 203 26 mai 2008 1er juin 2008 Navigation interrompue.
Article 18
En ce qui concerne les élections au conseil d'administration du centre interdépartemental de la Petite Couronne, au préfet du département du Val-de-Marne ; 2.
Article ANNEXE
Villebon-sur-Yvette. 91666 Villejust. 91679 Villiers-le-Bâcle. 91692 Les Ulis. 92012 Boulogne-Billancourt. 92022 Chaville. 92023 Clamart. 92025 Colombes. 92033 Garches. 92040 Issy-les-Moulineaux. 92047 Marnes-la-Coquette
LEGIARTI000030904822
EMPLOIS MONTANT A UTI Yonne - Sens (89) Responsable de l'unité territoriale de l'Yonne 10 000 € B UTI Boucles de la Seine - Site de Bougival (78) Responsable de la logistique et hygiène et sécurité - Bureau des affaires générales 10 000 € B UTI Marne
Article D213-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 51 > 14
Pour la région Ile-de-France, elles s'appliquent au seul département de Seine-et-Marne.
Article 1
-Le revenu de solidarité active est expérimenté en faveur des allocataires de l'API dans les conditions prévues à l'article 20 de la loi du 21 août 2007 susvisée dans les territoires des départements suivants : Dans le département de la Marne : le territoire
Bibliothèque municipale de Charleville-Mézières 1 Bibliothèque municipale de Sedan 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Aube Bibliothèque intercommunale de Troyes 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Marne
Article R102-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09
Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis et aux périmètres des anciens secteurs de l'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée
responsable de la sécurité du site 1 Responsable de l'internat Vienne (86) Vouneuil-sous-Biard 1 Sous-total responsable de l'internat 1 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims Direction : directeur Marne
Article ANNEXE 2
A0026 RUMAUCOURT 62 SANEF A0026 SAINT HILAIRE COTTES 62 SANEF A0026 SOUCHEZ 62 SANEF A0028 DENTELLE D'ALENCON 61 ALIS A0028 LES HARAS 61 ALIS A0028 SARTHE-TOURAINE 72 COFIROUTE A0029 CROIXRAULT 80 SANEF A0031 LE VAL DE MEUSE
; Vignes Blanches, Beau Soleil Reims Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson Vitry-le-François Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert Haute-Marne (52) Saint-Dizier Grand Lachat ; Vert Bois Mayenne
de Paris (75) apporte son concours au comité technique suivant : -comité technique spécial de la Cour de cassation ; 7° Outre les comités techniques visés au 1°, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental du Val-de-Marne
Article 5
locales et établissements publics suivants : -le président du conseil régional d'lle-de-France ou son représentant ; -un représentant de la région d'Ile-de-France, désigné en son sein par le conseil régional ; -un représentant du département de Seine-et-Marne
Toutefois, le secrétariat de cette commission peut être assuré par voie de convention par le centre de gestion de Seine-et-Marne.
Article Annexe 5
Bassins de Lorraine et d'Alsace ; - l'Ill canalisé entre la terrasse panoramique Vauban (PK 0,760) et l'intersection avec le canal de la Marne au Rhin ; - le Rhin ; -la Moselle.
LEGIARTI000051057421
du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer en fonction dans les directions et services placés sous l'autorité du préfet de police de Paris, dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Article 11
I. ― Un projet de schéma régional de coopération intercommunale portant sur les départements de l'Essonne, de la Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines est élaboré par le représentant de l'Etat dans la région d'Ile-de-France, sur proposition des
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