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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

607940e19ba5988459c3f78e

Cassation

25 juin 1970

25 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME DU THEATRE DE NEUILLY-SUR-SEINE, EXPLOITANT UN CINEMA DANS DES LOCAUX APPARTENANT A LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050071038

—

8 juillet 2024

8 juillet 2024

ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL POUR TRES TOT THEATRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036797545

—

8 décembre 2017

8 décembre 2017

ACCORD SUR LES CONGES DANS LE CADRE DE LA REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT DANS SES DISPOSITIONS GENERALES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188698

—

13 octobre 2023

13 octobre 2023

ACCORD SUR LES MOYENS NUMERIQUES DE COMMUNICATION A DISPOSITION DES SECTIONS SYNDICALES DU THEATRE NATIONAL DE LA COLLINE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034838c2d82157120528b98

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Olivier BEJAT de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 SA OMNIUM PARISIEN DE PARTICIPATIONS venant aux droits de la SA THÉÂTRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188676

—

17 mars 2021

17 mars 2021

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES SALARIES ALTERNANTS, EN FORMATION INITIALE, AU SEIN DU THEATRE NATIONAL DE LA COLLINE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047228000

—

7 décembre 2021

7 décembre 2021

ACCORD DE PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DE L'ACCORD SUR LA RÉDUCTION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CHAILLOT - THÉÂTRE NATIONAL DE LA DANSE

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000034449382

—

—

—

Avenant du 10 novembre 2016 relatif aux dispositions du titre VI « Metteur en scène de théâtre » de l'annexe I de la convention

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000019349225

—

—

—

Accord du 25 mars 2008 relatif aux plafonds congés dans le spectacle vivant (théâtres privés, tournées, entreprises artistiques et culturelles et cabarets)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050691669

—

13 novembre 2024

13 novembre 2024

NAO 2024 / TNP-Villeurbanne PROCES VERBAL Entre le Théâtre de la Cité - Villeurbanne (siret 40280320900012) et le délégué syndical SYNPTAC-CGT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188674

—

27 janvier 2023

27 janvier 2023

AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE SYSTEME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX EN FAVEUR DES SALARIES DU THEATRE NATIONAL DE LA COLLINE

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00288_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

qualité aurait du être calculé ; -les dépenses de la SAS Casino Victoria liées à la manifestation artistique se sont limitées à la somme de 11 685,50 euros ; - la convention entre le casino et le théâtre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005885_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le 28 juillet 2016, dans le cadre de la programmation 2016-2017 du Théâtre Rutebeuf, une convention d'exposition temporaire des œuvres de l'artiste Henri A a été conclue, en application de l'article 28

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01493_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Le 25 juin 2015 à 21 heures 30, alors qu'elle participait au spectacle choral de fin d'année de cette école, organisé dans les locaux du théâtre Chanzy dont est propriétaire la commune d'Angers, et où

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005664942

—

—

—

Convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000037964252

finances publiques

21 janvier 2016

21 janvier 2016

COUR DES COMPTES - Troisième Chambre - Arrêt - 21/01/2016 - Théâtre national de la colline (TNCo) - Exercices 2009 à 2013 - n° S-2016-0141

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043986203

—

14 décembre 2017

14 décembre 2017

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LE SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX EN FAVEUR DES SALARIES DU THEATRE NATIONAL DE LA COLLINE

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2416257_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Recrutée le 19 août 2019 par l’association Théâtre Musical de Paris, dit C... (C...) sous contrat à durée indéterminée en qualité d’habilleuse, Mme B...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0608DEC001790014

Admin. suprême

8 juin 2021

8 juin 2021

For that purpose, it rented a hall from the National Theatre of Opera and Ballet in Chişinău, concluded contracts with the artists and sold over eight hundred tickets.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049226738

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11 janvier 2024

11 janvier 2024

Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise à durée déterminée du 16 janvier 2023 portant sur les prestations d'assurance surcomplémentaire santé facultative en faveur du personnel du Théâtre national

Source officielle

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