Désignation du conseiller à la prévention hyperbare (CPH)Documentaire Qualification du CPHDocumentaire Activité du CPH, notamment : Identification ou désignation du/des chefs d'opération hyperbare (COH)Documentaire Cas du recours à une entreprise sous-traitante

Article Annexe

—

Il (elle) traite avec les organismes sociaux (URSSAF, CPAM, caisses de retraite, médecine du travail, inspection du travail) et les sous-traitants (conseils juridiques, experts comptables, sociétés prestataires de services).

Article Annexe

—

Avec le développement de la sous-traitance, il exerce souvent dans des PME sous-traitantes des grosses entreprises. Il travaille principalement en station assise dans des ateliers de fabrication (parfois posté).

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 61

Code de l'éducation

par voie réglementaire, pour les visites médicales et les dépistages obligatoires, la périodicité et le contenu de l'examen médical de prévention et de dépistage, ainsi que les modalités de coordination avec les missions particulières des médecins traitants

Article Annexe II

—

Situations particulières Si un organisme évaluateur fait appel à la sous-traitance, l'organisme évaluateur sous-traitant doit obligatoirement être certifié pour les familles d'équipements concernés par la sous-traitance.

Article Annexe X

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L'échange entre le médecin traitant et le service d'oncologie, comme leur information sur l'intégration du patient dans le dispositif d'accompagnement participent à la qualité et à la sécurité de sa prise en soins.

Article 54

—

La demande d'autorisation de travail à temps partiel pour raison thérapeutique est présentée par le fonctionnaire accompagnée d'un certificat médical établi par son médecin traitant.

Article Annexe Ib

—

C2.52 Rédiger un mode opératoire ou une procédure en direction : - d'une équipe de pose - d'un sous traitant - du client La chronologie et la description des étapes sont définies avec précision.

Article 20

—

L'organisme assume l'entière responsabilité des tâches effectuées par leurs sous-traitants ou filiales, quel que soit leur lieu d'établissement, dans le cadre des épreuves, contrôles et vérifications prévus par le présent arrêté.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Alun (établissements traitant les minerais d'). Conduite des fours et des appareils de lessivage. Bauxite (traitement de la). Conduite des fours et des appareils de dissolution, de carbonatation et de purification.

Article 1

—

l'équipement ; 5° Lorsque les travaux d'installation des équipements, matériaux et appareils y sont soumis, les critères de qualification de l'entreprise mentionnée au VI de l'article 2 du décret du 14 janvier 2020 susvisé ou de l'entreprise sous-traitante

Article 16

—

Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants des obligations environnementales fixées par le marché.

Article ANNEXE

—

Sous-traitance Nombre de journées travaillées par des entreprises extérieures sous-traitants permanents (3). Nombre d'heures travaillées par des entreprises extérieures participant occasionnellement.

Article 17

—

Lorsque la prescription de médicaments correspond à un traitement d'une durée supérieure à un mois, le médecin traitant doit expressément mentionner sur l'ordonnance le nombre de renouvellements nécessaires par période maximale d'un mois, dans la limite

Article Annexe

—

Il consulte les sous-traitants et contractualise avec eux.

Article L162-17-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 58

Code de la sécurité sociale

L'arrêté précise le délai au terme duquel le médecin-conseil et le médecin traitant évaluent conjointement l'opportunité médicale du maintien de la prescription du produit ou de la prestation.

Article R1111-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 33

Code de la santé publique

-Les directives anticipées peuvent également être conservées : 1° Par un médecin de ville, qu'il s'agisse du médecin traitant ou d'un autre médecin choisi par la personne qui les a rédigées ; 2° En cas d'hospitalisation, dans le dossier médical mentionné

Article R5124-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 67

Code de la santé publique

applicables à ces opérations, leurs obligations respectives ; dans ce cas, le fabricant ou l'importateur en informe l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé afin que celle-ci soit en mesure de vérifier que le laboratoire sous-traitant

Article R6212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

En l'absence de dossier médical partagé et sous réserve du consentement de la personne vaccinée, ils transmettent ces informations au médecin traitant de cette personne.

Article 706-53-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 37 > 08

Code de procédure pénale

obligations qui lui sont imposées susceptible de justifier son placement en rétention de sûreté, dans les conditions prévues par le troisième alinéa, le fait pour celle-ci de refuser de commencer ou de poursuivre le traitement prescrit par le médecin traitant

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