3 de l'ancienneté acquise 6e échelon 6e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 5e échelon 5e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon Ancienneté

Article 8

—

échelon 3e échelon 2e échelon 2e échelon 1er échelon 1er échelon 1er échelon Directeur de 1re classe 7e échelon 6 e 6e échelon 5e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e échelon 3e échelon

Article 230-8.03

—

Les navires exploités en 3e catégorie de navigation sont équipés d'une installation fixe VHF permettant d'émettre et de recevoir des alertes de détresse par ASN et d'assurer une veille permanente sur la voie 70. 2.

LEGIARTI000043666170

—

(2) 1.

Article R6152-320

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 85

Code de la santé publique

Les élections des représentants des personnels ont lieu, soit par voie électronique par internet dans les conditions prévues par le décret n° 2017-1811 du 28 décembre 2017 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet

Article D4233-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 62 > 81

Code de la santé publique

Les binômes de candidats ou les candidats, titulaires, présentés avec leurs suppléants, en vue des élections des conseils régionaux et centraux adressent leur déclaration conjointe de candidature au siège du conseil concerné ou, pour la section E, au

Article ANNEXE IV

—

: : (en francs) : :-----------------------------: : Assistants généralistes : :------------:----------------: : 1re et 2e : : : année : 139 994 : :------------:----------------: : 3e

Article ANNEXE I

—

ans : : 3e échelon : 2 ans : : 4e échelon : 2 ans : : 5e échelon : 3 ans : : 6e échelon : 3 ans : : 7e échelon : 3 ans : : 8e échelon : 4 ans : : 9e échelon : 4 ans

Article 2

—

A compter du 1er juillet 1961, sont fixées conformément au tableau II annexé au présent arrêté, les échelles indiciaires applicables aux commis, secrétaires médicales, sténodactylographes, agents de bureau, chefs d'équipe d'ouvriers professionnels de

Article 9

—

concerne le grade de pharmacien inspecteur principal : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Grades et échelons Grades et échelons Pharmacien inspecteur principal Pharmacien inspecteur en chef de santé publique 5e échelon 3e

Article 15

—

ANCIENNE SITUATION dans le corps d'agents administratifs NOUVELLE SITUATION ANCIENNETE CONSERVEE dans la limite de la durée de l'échelon 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise. 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise. 3e

Article 34

—

Le bureau de vote (pour les élections aux commissions paritaires locales) et le bureau de recensement des votes (pour les élections aux commissions paritaires départementales) déterminent pour chaque commission paritaire :

Article XXXV

—

Les assemblées primaires & les assemblées d'élection ne pourront, après les élections finies, ni continuer leurs séances, ni les reprendre jusqu'à l'époque des élections suivantes.

Article 2

—

professionnelles.

Article 8

—

. 5e échelon - ancienneté inférieure à un an six mois 3e échelon - ancienneté acquise majorée de six mois

Article 28

—

1/2 de l'ancienneté acquise 3e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 5e échelon Sans ancienneté

Article 2

—

Peuvent être nommés à l'emploi de directeur des écoles nationales d'art les fonctionnaires titulaires suivants, comptant trois années de services effectifs dans leur corps d'origine : 1) Les professeurs des écoles nationales d'art ; 2) Les professeurs

Article 16

—

emplois de chef de service comptable, de chef de service administratif ou de chef de service de surveillance de 2e catégorie à la direction générale des douanes et droits indirects : 1° Les directeurs des services douaniers de 2e classe ayant atteint le 3e

Article Annexe 1

—

Echelle 2 Ouvrier professionnel de 3e catégorie (cadre d'extinction). Echelle 2 Chauffeur de chaudière basse pression (cadre d'extinction). Echelle 2 Manoeuvre (cadre d'extinction).

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