29. 1CB 2,20 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques 29. 1DA 2,20 Fabrication d'articles de robinetterie 29. 1FA 2,30 Fabrication de roulements 29. 1HA 2,40 Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

modérée, sauf : – les cantons de Chemin, Dole-Nord-Est, Dole-Sud-Ouest, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ; – les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux, Bans, La Barre, Belmont, La Bretenière, Chaînée-des-Coupis

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

Annexe 13-8 (1) Tous les radionucléides des chaînes de désintégration de l'uranium 238 et du thorium 232 sont considérés à l'équilibre radioactif avec leur père.

LEGIARTI000048568965

—

Maladie des chaînes lourdes. G 5 à 6 5. Gammapathie monoclonale de signification indéterminée. G 2 à 5 6. Cryoglobulinémie. G 3 à 6 7. Hypogammaglobulinémie acquise ou constitutionnelle. G 3 à 6 8. Agammaglobulinémie constitutionnelle.

LEGIARTI000041943116

—

(sans objet) CHAPITRE 13 : GREEMENT (ex chapitre 10) 13.01 Ancres 30/12/2024 oui (Art 13.01.9) oui Une fois la disposition transitoire échue, l'organisme de contrôle peut admettre un coefficient de réduction de 15 % du poids théorique avec des chaînes

LEGIARTI000023407268

—

1 017 915 150 Présidence de la République 501 112 298 700 112 298 700 Ministre du budget, des comptes publics, Assemblée nationale 511 533 910 000 533 910 000 Idem Sénat 521 327 694 000 327 694 000 Idem La chaîne

LEGIARTI000026884677

—

Idem POUVOIRS PUBLICS 991 265 739 991 265 739 Présidence de la République 501 103 483 252 103 483 252 Ministre de l'économie et des finances Assemblée nationale 511 517 890 000 517 890 000 Idem Sénat 521 323 584 600 323 584 600 Idem La chaîne

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