CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137237ccd5801467740a625
12 octobre 2000
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.
6137237dcd5801467740a6f8
31 octobre 2000
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
613723a9cd5801467740ca05
15 février 2001
613723accd5801467740cc82
1 février 2001
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.
613723d0cd5801467740e854
14 mars 2002
Dupuis, conseiller rapporteur, M. Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Benmakhlouf, premier avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613723d0cd5801467740e855
613723d9cd5801467740ef28
13 décembre 2001
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, MM. Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M.
613723fbcd58014677410b48
11 avril 2002
Dupuis, conseiller rapporteur, M. Duffau, conseiller, M. Petit, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372357cd58014677408813
16 décembre 1999
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
Référés
67f6e87ea9d5adc260628227
8 avril 2025
00277 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TWGK NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Christine DE JAEGER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDERESSE SCI DUPUY
Cour d'Appel
DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O
6253c873bd3db21cbdd85506
26 avril 2001
Marie-Louise Y... née DUPUY Madame Raymonde F... née H... Q... Pierre DUPUY Madame Ginette K... née H... N... Françoise MARTIN née DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q...
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1005JUD005001217
5 octobre 2023
prohibit the various forms of presentation tools. ...” 18.
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-105977
8 juin 2011
/12/2005, final on 22/03/2006) (Giniewski, Application No. 64016/00, judgment of 31/01/2006, final on 01/05/2006) (Brasilier, Application No. 71343/01, judgment of 11/04/2006, final on 11/07/2006) (Dupuis
16e chambre
616274067705f25f43643ff5
22 mai 2014
chambre : N° Section : N° RG : 12/10581 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laurence HERMAN-GLANGEAUD, avocat au barreau de VERSAILLES SCP LISSARRAGUE DUPUIS
13e chambre
615e0e05c25a97f0381f516c
18 septembre 2014
de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1251158 et par Maître F.
JAF section 1 cab 1
65a6d80047251e2b2424ba34
15 janvier 2024
[W] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Sarah LAMBERT, avocat, #C1223 DÉFENDEUR Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [C] DUPUY
PROCEDURES SIMPLIFIEES
69744fb6cdc6046d4782a484
6 janvier 2026
SOBECA, prise en la personne de son représentant légal Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 06 Janvier 2026 à Me DUPUIS Frederick Expédition délivrée à toutes les parties
Chambre 28 / Proxi fond
66d5fcc1c52714c33ca45855
18 juillet 2024
MESSIDOR Représentant : Me Christel THILLOU DUPUIS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : C/ Monsieur [L] [Y] Madame [D] [Y] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Christel THILLOU
66d5fccac52714c33ca459f3
[Adresse 8] - [Localité 9] Représentant : Me Christel THILLOU DUPUIS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : C/ Monsieur [L] [T] Madame [M] [F] Exécutoire, copie, dossier délivrés
19e chambre
642d1511cb8fa004f57da498
4 avril 2023
INTRACOM Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2269058 INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION
Page 29 sur 589