CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

836 résultats pour « Endros »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201738

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

joint et qu'il avait eu jusqu'à son décès en 2001 tout loisir de protester si sa volonté n'avait pas été de racheter le contrat, l'arrêt attaqué, qui n'a pas répondu au moyen pris de la fausseté de l'endos

Source officielle

Page 29 sur 42

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre

67ef6c8d9a9834ffd825fb9d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

permanent de 1,5/7, - à un préjudice d'agrément avéré caractérisé par l'impossibilité de pratiquer toutes les activites effectuées avant l'accident, en particulier le VTT, le ski sur piste et la moto enduro

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0613DEC004291123

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

1967 Jánosné GAZGYIK 1951 Miklós HAJDU 1948 Ödönné HALÁSZ 1938 László IMRE 1964 Mária ISTVÁNFFY 1958 József Sándor JOÓ 1956 Irén JUHÁSZNÉ PRÓKAJ 1964 Ferenc KÁTAI 1964 Gabriella KENDERESI 1963 Péter Endre

Source officielle
TA

Juge unique chambre 6

DTA_2301568_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

, lesquels font mention de ce qu'il souffre d'une symptomatologie anxieuse et de douleurs au niveau tibiales nécessitant une intervention chirurgicale dont l'origine pourrait être liée à une myélite endo-médullaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd8506f

Appel

20 septembre 2000

20 septembre 2000

faux étant - une reconnaissance de dette au profit de Monsieur Y... qu'elle contestait avoir signée, - la copie d'un chèque tiré sur la BNP en date du 4 juillet 1988 libellé à son ordre et portant à l'endos

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2fc0cdc6046d47e422fb

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur les missions confiées malgré l'absence de formation adéquate Il a été demandé à ma cliente de pratiquer des aspirations endo-trachéales alors même qu'elle ne dispose d'aucune formation.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164235

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

ALLIE ; Opus team ; ALTO ; UNIX ; GRATIL ; SONIS ; SPOT NON ; STRATOS ; CELIO ; PARLAY ; OGAM ; COGITO ; ARANDA ; AGIL ; MONDIUM ; ENERGY PUMA ; BAGHERA ; FIRST ; PAREO ; DUPLOSAN SUPER ; CAPITAN ; ENDURO

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1900657_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

par l'intermédiaire de ses deux co-gérants et de trois employés, de travaux d'élaboration de gammes de vêtements et accessoires pour les pilotes de motos et de vélos exerçant des activités sportives d'enduro

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2109727_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La SARL Herman est l'actuel titulaire d'un bail commercial conclu avec la société LB Investissement pour l'exploitation du bar l'Enduro, immeuble à usage commercial situé dans le centre aquatique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2403156_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'arrêté illégal est celui de 2003 qui devait donc être annulé pour porter sur une portion de voie de 120 mètres, l'interdiction ne portant que sur les motocross sans interdire les autres véhicules ; si l'enduro

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162da75dda066944ee0e8eb

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Il résulte du plan de commissionnement et de la liquidation des commissions pour 2008 que le salarié s'est vu confier la vente de nouveaux produits des gammes BUD Pelvic Floor et BUD Endo Targets et que

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0524DEC007939313

Admin. suprême

24 mai 2018

24 mai 2018

Hegedűsné Schmidt 11/06/1966     Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of excessive length of civil proceedings - 22/03/2018 18/12/2017 9,100   21758/14 10/03/2014 Endre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1115DEC000226416

Admin. suprême

15 novembre 2018

15 novembre 2018

/2018 27/07/2018 4,000     13957/17 13/02/2017 Sándor Barna 10/03/1983       17/09/2018 09/08/2018 2,500     52718/17 18/07/2017 Bertalanné Popovics 20/11/1959 Bay Endre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00377

Cassation

30 mars 2010

30 mars 2010

La régularité de l'endos n'est pas critiquée et il n'y avait pas d'opposition au paiement dudit chèque.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696ab627cdc6046d47944ed9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le banquier récepteur, chargé de l'encaissement d'un chèque, est tenu de vérifier la régularité apparente de l'endos apposé sur le titre (Com. 28 octobre 2008, n°07-18.818).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504104_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

accouchement ; elle a accouché le 5 octobre 2020 ; - dès le lendemain, elle a été victime d'une hémorragie utérine et d'une endométrie ; un scanner réalisé le 12 octobre 2020 a révélé une collection abcédée endo-utérine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0613DEC003601623

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

1939 Gábor MIKLÓS 1976 Rita MÓRÉNÉ RÁCZ 1967 Barnabásné NAGY 1929 Jenőné NAGY 1938 Tibor NAGY 1951 Ferencné NÁNAI 1952 István Lajosné NÉMETH 1960 Istvánné NÉMETH 1939   László OCELLA 1957 Géza Endre

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019032250

Admin. suprême

16 juin 2008

16 juin 2008

Article 2 : La présente décision sera notifiée à la SOCIETE HELIOSCOPIE, à la société Ethicon Endo-Surgery et à la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a57

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

copie exécutoire de deux actes notariés de prêt reçus les 14 octobre 1985 et 8 décembre 1987 par Maître Michel CLARIS notaire associé à Paris, la société WHBE LIMITED détentrice de ces titres par voie d'endos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00474

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

pas contesté que cette somme n'a pas été remise à Azzouz X... et que celui-ci n'a pas ratifié le paiement effectué par la SARL Doriabat ; qu'au surplus d'une part, que la SARL Doriabat ne produit pas l'endos

Source officielle