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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69679200cdc6046d4744003b
13 janvier 2026
La société en nom collectif [8] [MH], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [KB] et [YM] [MH] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles
6967920bcdc6046d474400ef
La société en nom collectif [6] [DX], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [IK] et [CV] [DX] et dont le siège social est situé à [Localité 7] en Charente, propose des services de travaux agricoles
6967942bcdc6046d474468a3
La société en nom collectif [8] [PZ], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [WX] et [CV] [PZ] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles
69679431cdc6046d4744690a
La société en nom collectif [8] [LW], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [FE] et [JX] [LW] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles
696797d2cdc6046d4744dc55
La société en nom collectif [29] [DT], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [RJ] et [OD] [DT] et dont le siège social est situé à [Localité 31] en Charente, propose des services de travaux agricoles
Chambre civile 1-1
66fce4148d6ea26f688daabc
1 octobre 2024
Un désaccord est survenu entre les frères et s'urs concernant la mise en vente du bien immobilier d'[Localité 23]. M.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0123DEC003282496
23 janvier 1997
      de la requête N° 32824/96                       présentée par Camara
Chambre procédure écrite
68e7a52b033cf481c39a4362
8 octobre 2025
Si Monsieur [F] [O] se prévaut également d’attestations établies par sa sœur (pièce 7) et son frère (pièce 8), force est toutefois de constater que ces attestants n’évoquent nullement l’existence d’un
Chambre 10 cab 10 H
686d605da2273490db10755b
7 juillet 2025
d’autre part que la partie demanderesse au fond a cédé à cette dernière l’exclusivité de la fixation du répertoire incluant les comptines “Petit papa noël - Noël blanc - Douce nuit - Noël dans nos campagnes
TROISIEME CHAMBRE
5fd99459e2f3dc85e1f0be25
9 janvier 2020
[S] [U] et son initiative de créer un garage solidaire à Denain dans le Nord dans le cadre d'un sujet plus général sur les chômeurs au coeur de la campagne, la finalité des propos du blog étant de rechercher
2e Chambre
61609a4354c6ec55cf7100ee
3 avril 2014
: La marque française semi-figurative a été déposée le 5 mars 1993 sous le n° 93 458515 auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle par Madame [G] et Monsieur [X] [F] soeur et frère
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0530DEC001351014
30 mai 2017
  Campagna, a lawyer practising in Dogana. A.     The circumstances of the case 2.     The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. 3.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
ne permettra pas de préserver, pour les agriculteurs irrigants, les conditions dans lesquelles la campagne culturale a été engagée et le niveau des prélèvements hivernaux autorisés par le tribunal jusqu
DCA_24BX02277_20250926
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91478
16 avril 2014
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ... 20000 AJACCIO assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
la mère d'Olivier-Jean X..., qu'enfin, ils sont partis en vacances avec eux en août 2007 chez cette dernière à CANNES comme chaque année, Olivier-Jean X... ayant aussi participé à l'anniversaire du frère
12e chambre
60360ef3ce674c73802cb350
5 janvier 2016
possibles; Considérant que la société Fromagerie Guilloteau réplique avoir seulement cherché à ce que les 'Mini Coeur de Crème' et 'Mini Coeur Complice' se placent dans le même sillage que leur 'grand frère
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
. - sous l'emblème du groupe, sur trois lignes, les titres de trois des titres de chansons enregistrées sur le disque à savoir "Radio gaga", "We will rock you", "I want to break free", en lettres italiques
6253caf5bd3db21cbdd8c89e
3 octobre 2008
représenté par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assisté de Me Laurence BRYDEN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 275 - La SAS LLOYD'S DE LONDRES ayant son siège social 4 Rue des Petits Frères
2e chambre 2e section
615e0d4ec25a97f0381f4cc4
27 mars 2014
consulté ensemble un médecin en octobre et novembre 2006, qu'ils ont conservé des comptes joints jusqu'en janvier 2007 et les ont alimentés, qu'ils se sont concertés pour la gestion de la maison de campagne
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