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683 résultats pour « Frédérique CAMPANA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679200cdc6046d4744003b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [8] [MH], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [KB] et [YM] [MH] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6967920bcdc6046d474400ef

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [6] [DX], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [IK] et [CV] [DX] et dont le siège social est situé à [Localité 7] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6967942bcdc6046d474468a3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [8] [PZ], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [WX] et [CV] [PZ] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679431cdc6046d4744690a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [8] [LW], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [FE] et [JX] [LW] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

696797d2cdc6046d4744dc55

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [29] [DT], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [RJ] et [OD] [DT] et dont le siège social est situé à [Localité 31] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

66fce4148d6ea26f688daabc

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Un désaccord est survenu entre les frères et s'urs concernant la mise en vente du bien immobilier d'[Localité 23]. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0123DEC003282496

Admin. suprême

23 janvier 1997

23 janvier 1997

      de la requête N° 32824/96                       présentée par Camara

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e7a52b033cf481c39a4362

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Si Monsieur [F] [O] se prévaut également d’attestations établies par sa sœur (pièce 7) et son frère (pièce 8), force est toutefois de constater que ces attestants n’évoquent nullement l’existence d’un

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d605da2273490db10755b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

d’autre part que la partie demanderesse au fond a cédé à cette dernière l’exclusivité de la fixation du répertoire incluant les comptines “Petit papa noël - Noël blanc - Douce nuit - Noël dans nos campagnes

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd99459e2f3dc85e1f0be25

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

[S] [U] et son initiative de créer un garage solidaire à Denain dans le Nord dans le cadre d'un sujet plus général sur les chômeurs au coeur de la campagne, la finalité des propos du blog étant de rechercher

Source officielle
CA

2e Chambre

61609a4354c6ec55cf7100ee

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

: La marque française semi-figurative a été déposée le 5 mars 1993 sous le n° 93 458515 auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle par Madame [G] et Monsieur [X] [F] soeur et frère

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0530DEC001351014

Admin. suprême

30 mai 2017

30 mai 2017

  Campagna, a lawyer practising in Dogana. A.     The circumstances of the case 2.     The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. 3.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02234_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

ne permettra pas de préserver, pour les agriculteurs irrigants, les conditions dans lesquelles la campagne culturale a été engagée et le niveau des prélèvements hivernaux autorisés par le tribunal jusqu

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02277_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

ne permettra pas de préserver, pour les agriculteurs irrigants, les conditions dans lesquelles la campagne culturale a été engagée et le niveau des prélèvements hivernaux autorisés par le tribunal jusqu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91478

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ... 20000 AJACCIO assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb7

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

la mère d'Olivier-Jean X..., qu'enfin, ils sont partis en vacances avec eux en août 2007 chez cette dernière à CANNES comme chaque année, Olivier-Jean X... ayant aussi participé à l'anniversaire du frère

Source officielle
CA

12e chambre

60360ef3ce674c73802cb350

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

possibles; Considérant que la société Fromagerie Guilloteau réplique avoir seulement cherché à ce que les 'Mini Coeur de Crème' et 'Mini Coeur Complice' se placent dans le même sillage que leur 'grand frère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851f1

Appel

3 avril 2000

3 avril 2000

. - sous l'emblème du groupe, sur trois lignes, les titres de trois des titres de chansons enregistrées sur le disque à savoir "Radio gaga", "We will rock you", "I want to break free", en lettres italiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89e

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

représenté par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assisté de Me Laurence BRYDEN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 275 - La SAS LLOYD'S DE LONDRES ayant son siège social 4 Rue des Petits Frères

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

615e0d4ec25a97f0381f4cc4

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

consulté ensemble un médecin en octobre et novembre 2006, qu'ils ont conservé des comptes joints jusqu'en janvier 2007 et les ont alimentés, qu'ils se sont concertés pour la gestion de la maison de campagne

Source officielle

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