Chambres rez de chaussée : linoléum comportant des impacts, griffures, sale, plinthes marquées par des traces de griffures et d’impacts nombreux, papiers peints déchirés sur des surfaces importantes, nombreux

enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; Tirages photographiques encadrés et non encadrés; Originaux et reproductions de peintures; Affiches; Lithographies; Eaux-fortes [gravures

enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; Tirages photographiques encadrés et non encadrés; Originaux et reproductions de peintures; Affiches; Lithographies; Eaux-fortes [gravures

caves: sol sale, tags sur les murs, des meubles restent à évacuer, fenêtres sales et pour certaines vétustes, les volets sont sales et percés; - escalier: marches en mauvais état, présentant des griffures

J'ai juste des griffures au visage et je ne veux pas aller à l'unité médico judiciaire '.'».

consécutifs à des phénomènes naturels ou à des accidents" et "la garantie anticorrosion ne couvre pas les dommages provoqués par une cause extérieure : gravillonnage, accident de la circulation, rayures, griffures

des consignes en matière d'heures supplémentaires, la tenue de propos peu appropriés lors de la réception d'une famille et l'absence de validation par les familles des bons à tirer concernant des gravures

doubles foyers, surface numériques, répliques Nickel, Insert Métal) pour effectuer des missions variées et occuper des postes différents (contrôles, test préparation, ébauche douci, surfaçage de verre, gravure

un feuilleton chronologique sur la période du 14 septembre 2007 au 23 mai 2008 signé par les institutrices Mesdames Z...et A...relatant les absences, les bleus, les marques, blessures et entailles, griffures

une religion déterminée " par l'un des moyens visés à l'article 23 de ladite loi soit les " discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics ", les " écrits, imprimés, dessins, gravures

temps de travail étant compensée par une prime de compensation de 21,60 heures par mois ; que ces dispositions ont, par un accord d'entreprise du 18 septembre 1997, été étendues notamment au service gravure

Ainsi, on relève en particulier s’agissant des dégradations : Entrée : Eclats, impacts et griffures sur l’escalier et murs avec peinture hors d’usage, noircies et griffées ;Cuisine : appareils ménagers

traduisant par des idées délirantes de persécution envahissant, et des troubles du comportement à type d'hétéro agressivité à l'égard des soignants (morsure, coup de poing au niveau de la pommette, griffures

En l’espèce, les lésions prises en charge au titre de l’accident du travail du 2 juillet 2019 consistaient en des hématomes et griffures à l’abdomen, au bras droit et au coude gauche.

couloir usagé mais sale et traces, placard mural sans entretien, cuisine séjour au revêtement en mauvais état, accrocs, déchirure, taches rayures, murs état moyen, plafond, état moyen, chocs et traces griffure

ou encore comportent des corrections manuscrites qui leur retirent leur caractère de sincérité ; que si les frais portés sur les listes concernent des achats de livres, papeterie, journaux, revues, gravures

DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

par Monsieur Didier JOLY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Radia GRAIRI