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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2312888_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Hannoyer a été entendu au cours de l'audience publique du 12 octobre 2023 à 11h30.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2313515_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Hannoyer a été entendu au cours de l'audience publique du 2 novembre 2023 à 11h45.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2313530_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Hannoyer, magistrat désigné, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2314790_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2315046_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, en application de l'article R. 778-3 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du même code.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2315064_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 14 décembre 2023 à 11h30.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2317964_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 25 janvier 2024 à 11 heures 30.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2319359_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 8 février 2024 à 11h35.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406828_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A..., représenté par Me Deme, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 janvier 2024 de l’autorité consulaire française à Hanoï (Vietnam) lui refusant la délivrance d’un visa d’entrée et

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2404066_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 mai 2024 à 14 h 10.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2407541_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Hannoyer, magistrat désigné, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2408108_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2501103_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2418903_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Hannoyer, magistrat désigné, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2420618_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Hannoyer, magistrat désigné ; - et les observations de Mme B.

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b4dcdc6046d47547d6e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[N] [J] a présenté des douleurs au niveau des hanches.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

680bdd22c64531385b0247cd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le certificat médical du 8 janvier 2021 constate un « traumatisme de la hanche gauche avec douleur pli inguinal gauche et douleur de la hanche gauche ».

Source officielle
CC

civ2

X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C201423

Cassation

17 septembre 2009

17 septembre 2009

Georges X... a présenté une ostéonécrose de hanche gauche imputable de façon directe et certaine au traumatisme du 6 août 1985, ostéonécrose ayant conduit ultérieurement à la réalisation d'une arthroplastie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01044_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Mme A a bénéficié d'une arthroplastie comportant la mise en place d'une prothèse de la hanche gauche le 22 novembre 2001.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:29

CJUE

28 janvier 1999

28 janvier 1999

#Georg Wilkens v Landwirtschaftskammer Hannover.#Reference for a preliminary ruling: Bundesverwaltungsgericht - Germany.

Source officielle

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