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828 résultats pour « Henri MOSELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92839

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

décision attaquée en date du 18 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 APPELANT : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

Ital Glaces / La Snack Moselle, GUL, THIRIO, Dervis, Henri

SIREN 482532637GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

modification survenue sur l'adresse (ancienne adresse : 45, route de Thionville 57050 Metz) ; l'activité (ancienne activité : vente de glaces, café, croissants, boissons non alcoolisées, crêpes, marrons, snackerie et plus généralement gastronomie) et le nom commercial du principal établissement (ancien nom commercial : Ital Glaces) ; conjoint collaborateur : KAHRAMAN épouse GUL (Zeynep)

11/11/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

attaquée en date du 18 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 APPELANT : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92844

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 ARRÊT DU 13 Octobre 2015 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9284c

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 ARRÊT DU 13 Octobre 2015 APPELANT : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92861

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 ARRÊT DU 13 Octobre 2015 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e6a

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 ARRÊT DU 02 Février 2016 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616290d2e498f0b428bb8369

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Greffier, lors des débats : Melle Fatia HENNI ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

616348fc543823d76b0317b1

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

Greffier, lors des débats : Mademoiselle Fatia HENNI ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300188_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

commune de Nancy a accordé un permis de construire n° PC 054 395 21 R0182 à l'office métropolitain de l'habitat du Grand Nancy pour la réalisation d'un immeuble collectif de vingt-trois logements rue Henri

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301061

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Henri F..., domicilié [...] , 12°/ à M. Henry G..., domicilié [...] , 13°/ à M. Marcel H..., domicilié [...] , 14°/ à M. Jean-François I..., domicilié [...] , 15°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163773ef6919f4eda2c38e2

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Madame [M] [H] épouse [R] - Monsieur [E] [R] demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par la SCP AUTIER, avoués près la Cour assistés de Me Romuald MOISSON, avocat plaidant pour la SCP MOREL-CHADEL-MOISSON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200428

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP François-Henri Briard, avocat de la société Dunmas Inc., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des sociétés Ace European Group Limited, Allianz Global

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:493629.20250519

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M.

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TJ

Référés Cabinet 3

678172636d34da2cbdcd9db3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Adresse 6] non comparante PARTIE INTERVENANTE Compagnie d’assurance GMF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e5

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

ARRÊT DU 30 Juin 2015 APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 53940 ST BERTHEVIN comparant INTIMEE : LA SARL TRANSPORTS URBAINS LAVALLOIS KEOLIS Centre Jean Marc Morron 9 rue Henri

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f9329

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

22, cours Pierre Puget, Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 17 / de l'Entreprise Chauvet, dont le siège social est résidence Michelet de Lattre, ... (1er) (Bouches-du-Rhône) 18 / de l'entreprise Morel

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2407853_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Constatant que son solde de points était nul, le ministre de l’Intérieur a, par une décision modèle « 48 SI » du 14 avril 2024, acté que son permis était devenu invalide et qu’il avait perdu le droit de

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035f09b6e6f8a565de8efb3

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

SAS MILLON ET ASSOCIES Prise en la personne de tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 442 .93 6.0 92 Représentée par Me Benoît HENRY

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca665a48c4fb4f635a749a

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

SELARL CHAPPEL-LE ROUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT Monsieur [K] [W], exerçant sous l'enseigne HYDROTECH [Adresse 16] [Localité 10] Représenté par Me Nathalie QUENTEL-HENRY

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TCOM

chambre 1-14

69d0509dcdc6046d470a86c9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Après différents échanges SOGEDEV a proposé à AGP le 31 mars 2022 un modèle de mail de réponse à adresser à l'administration fiscale.

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