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828 résultats pour « Henri MOSELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CAB 2

67814c9e6d34da2cbdc91c94

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

7] (974) [Adresse 4] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale n°2023/001427 du 17/05/23 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de SAINT-DE-LA- REUNION) représentée par Me Henri

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

Ital Glaces / La Snack Moselle, GUL, THIRIO, Dervis, Henri

SIREN 482532637GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

modification survenue sur l'adresse (ancienne adresse : 45, route de Thionville 57050 Metz) ; l'activité (ancienne activité : vente de glaces, café, croissants, boissons non alcoolisées, crêpes, marrons, snackerie et plus généralement gastronomie) et le nom commercial du principal établissement (ancien nom commercial : Ital Glaces) ; conjoint collaborateur : KAHRAMAN épouse GUL (Zeynep)

11/11/2008

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02238

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

X... la somme de 1500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE " par déclaration faite au greffe le 3 mars 2009, Maître Henri Moselle a formé contredit, au nom du

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b416a521cdc5630b7aca

Appel

23 août 2022

23 août 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT AVANT-DIRE DROIT DU 23 AOUT 2022 APPELANT : Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Henri

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98b9721cd1c6a2d3e9b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

SAINT DENIS DE LA REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [Z] [X] né le 12 février 1970 à SAINT-DENIS, section SAINTE-CLOTILDE (LA REUNION) 38 allée Les Tisserins 97490 SAINTE-CLOTILDE représenté par Me Henri

Source officielle
CC

civ2

613721d0cd580146773f79b4

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Henri X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677425fe3

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

. coupable d'ingérence ; " aux motifs qu'avant d'entrer dans le capital de la SA CCC Henri A..., qui, depuis 1990, suivait à travers la société SODEMO le projet d'aménagement de la Baie de la Moselle

Source officielle
CC

soc

6137216acd580146773f38cf

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Henri Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372668cd58014677425515

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

(Moselle), 2°) de M. Henri Z..., demeurant ...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007708763

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Jean-Henri I... demeurant ... Moselle , 26 M. et Mme Régis YW... demeurant ... , 27 M. Roger X... demeurant ... , 28 M.

Source officielle
CC

comm

613723cbcd5801467740e430

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pierre Henry, titulaire d'un modèle de cantine déposé le 1er juillet 1994 et

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fccf1

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

(Moselle), 48 / de Mme Françoise XI..., demeurant ... à Ay-sur-Moselle (Moselle), 49 / de M. Jean-Luc XK..., demeurant ... (Moselle), 50 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

(Moselle), 8 / de Mme Laurence XN..., demeurant Lemud à Remilly (Moselle), 9 / de M. Henri R..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6079a8d09ba5988459c4f069

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Y... et d'Henri Z..., le premier

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2dd

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Z... n'étaient pas couverts par l'amnistie de droit prévue par ce texte ; "aux motifs que "les délits reprochés à Henri Z... n'ont pas été commis à l'occasion de conflits du travail ou d'activités

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b88

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Henri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 11 janvier 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de poursuite de fonction publique après

Source officielle
CC

cr

61372685cd58014677426372

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

Henri, - X...

Source officielle
CC

comm

613723c5cd5801467740df5c

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Henri X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fe6

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2002, qui, pour recel de vol et usage de faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5ce

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 4 juin 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Neuville-sur-Saône (Rhône), Chemin de la Péronière, Poleymieux Au Mt d'Or, 10°) Monsieur Gérard, Maurice XJ..., demeurant à Resson-sur-Matz (Oise), Cuvilly, ..., 11°) Monsieur Georges, Arthur, Henri

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