emplois administratifs de direction mentionnés à l'article 6 du décret du 30 décembre 1987 susvisé suivants : 1° Directeur général des services de la région Ile-de-France : 120 points ; 2° Directeur général des services des communes de Lyon et de Marseille

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DE L'OISE Commune de Marseille-en-Beauvaisis (1). DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Commune de Saint-Folquin (1). Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2010 Commune de Bernieulles (1).

Article R441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 54

Code de la construction et de l'habitation

délibérative. 2° Avec voix consultative : a) Un représentant des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'ingénierie sociale, financière et technique prévue à l'article L. 365-3, désigné dans les conditions prévues par décret ; b) A Paris, Marseille

LEGIARTI000051537191

—

Finess juridique 570000497 Finess géographiques 570000992 Etablissement HOPITAL SAINT JACQUES DE DIEUZE Code comptable 054015 Poste comptable NANCY HOPITAUX Code CPU 01-571 Libellé CPU CPAM DE MOSELLE Paramètre de facturation La facturation

LEGIARTI000028786110

—

Rennes 0561332U Collège Romain Rolland PONTIVY Strasbourg 0670068K Collège Haute-Bruche SCHIRMECK Strasbourg 0672254L Collège Les Sept Arpents SOUFFELWEYERSHEIM Strasbourg 0672129A Collège Louis Pasteur STRASBOURG Strasbourg 0671508A Collège Jacques

Article L5211-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

concurrence du nombre de sièges nécessaire pour que, à l'issue d'une nouvelle application des 1° à 3° du présent IV, cette commune dispose d'un nombre total de sièges inférieur ou égal à celui de ses conseillers municipaux ; 4° bis Dans la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

LISTE DES AÉRODROMES CLASSÉS PAR CATÉGORIE Liste des aérodromes de catégorie A (Complétée par décret n° 2022-519 du 18 avril 2022) Départements/collectivités Aérodromes Alpes-Maritimes Nice - Côte d'Azur Bouches-du-Rhône Marseille - Provence

Article Annexe I

—

SOCIALE (MASTER PARIS 5) 7 313 € 13512893 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PUBLIC (MASTER PARIS SACLAY) 7 419 € 13512894 DROIT, ECONOMIE, GESTION : DROIT PRIVE (MASTER CLERMONT AUVERGNE) 7 744 € 13512895 RELATIONS INTERNATIONALES (MASTER AIX MARSEILLE

LEGIARTI000042970238

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE-Div. Sud 8ème Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE-Div.

LEGIARTI000042970211

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE -Div. Sud 8ème Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE -Div.

LEGIARTI000019957118

—

PLAS 09 C14 21,9 Carte de France - Nord-Ouest IGN/SIA plastifiée FRA INO PLAS 09 C14 21,9 Carte de France - Sud-Est IGN/SIA plastifiée FRA ISE PLAS 09 C14 21,9 Carte de France - Sud-Ouest IGN/SIA plastifiée FRA ISO PLAS 09 C14 21,9 Carte Marseille-Delta

Article ANNEXE

—

Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers. 13040 Fuveau. 13041 Gardanne. 13042 Gémenos. 13043 Gignac-la-Nerthe. 13046 Gréasque. 13048 Jouques. 13050 Lambesc. 13051 Lançon-Provence. 13054 Marignane. 13055 Marseille

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

périmètres respectifs des ports autonomes du Havre, de Bordeaux et de Dunkerque ; 4° A l'aménagement de la zone de Fos-sur-Mer, dans un périmètre défini par décret en Conseil d'Etat ; 5° A l'opération d'aménagement Euroméditerranée dans la commune de Marseille

Article 1

—

: : Tri et : : enliassage par : : département et : : par : : arrondissement : : pour Paris, Lyon : : et Marseille ou :

LEGIARTI000042970199

—

Centre 1er Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div. Sud 8e Adjoint Chef SIAAP 1 MARSEILLE - Div.

Article 2-4

—

piscine René Rousseau, 8, avenue Jules-Guesde, 93240 Stains ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard

Article 6

—

- service national du renseignement pénitentiaire : adjoint chef de cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire ; chef d'état-major ; chef de section “criminalité organisée” à la cellule interrégionale du renseignement pénitentiaire de Marseille

Article 1

—

. - BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE. III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle. 201 n 5 ans CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) LA JOLIVERIE.

Article 1

—

métiers (CNAM) II Manager designer de mode-textile et habillement 242 3 ans Studio M Toulouse II Responsable en logistique 311p 3 ans AFTRAL - Apprendre et se former en transport logistique II Responsable des opérations logistiques 311p 5 ans Aix-Marseille

Page 29 · 709 résultats

← Précédent Suivant →