Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 65 % de céréales AVICERT, 2, CC/13/11 Œufs de poules élevées en plein air Œufs MATINES SA Les Mercuriales, 40, rue Jean-Jaurès, 93176 Bagnolet Cedex 1.

Article Annexe

—

Pair-et-Grandrupt ; La Petite-Fosse ; La Petite-Raon ; Plainfaing ; Les Poulières ; Provenchères-sur-Fave ; Le Puid ; Raon-l'Etape ; Raon-sur-Plaine ; Raves ; Rehaupal ; Remomeix ; Les Rouges-Eaux ; Saint-Dié-des-Vosges ; Sainte-Marguerite ; Saint-Jean-d'Ormont

Article 1

—

Merle François. Icterus bonana. Oriole de Martinique. Carouge. Fringillidés. Saltator albicollis. Saltator groc bec. Loxigilla noctis. Sporophile - Rouge gorge. Père noir (mâle), Moisson (femelle). Tiaris bicolor.

LEGIARTI000049827483

—

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

Article 140.6

—

La société de classification habilitée coopère avec les administrations chargées du contrôle par l'Etat du port lorsqu'un navire français inscrit à son registre est concerné, notamment afin de faciliter la correction des anomalies constatées ou d'autres

Article Annexe

—

Syndicat national des fabricants de couches d'usure pour sols industriels (SYNFAD) ; Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFACB). Fédération des coopératives d'achat pour les artisans du bâtiment (FORCAB).

Article L631-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 68

Code monétaire et financier

Il coopère avec les autorités homologues des autres Etats membres et avec les institutions européennes compétentes.

Article 2-1

—

cadre des jeux Olympiques : 1° à Paris : - du 8 juillet au 11 août 2024 inclus, le “ club France ” organisé par le Comité national olympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de La Villette située au 211, avenue Jean-Jaurès

LEGIARTI000050672758

—

EN VAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR USSON - Montaigne 726591 6491174 2022_LOT1_ZN_63_01_S2 1 ST JEAN EN VAL - Le Ventalon 727050 6490447 SAINT JEAN EN VAL - Mairie 727756 6491423 2023_01_63-04 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2022_LOT1

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Aigrefeuille-d'Aunis, Aytré, Courçon, La Jarrie, Marans, Rochefort Centre, Rochefort Nord, Rochefort Sud, Surgères 3e circonscription Cantons de : Aulnay, Burie, Loulay, Matha, Saint-Hilaire-de-Villefranche, Saint-Jean-d'Angély

Article Annexe 2

—

CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 460780216 FINESS géographiques 460000110 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JEAN

Article 3

—

Montracol, Neuville-les-Dames, Pizay, Le Plantay, Priay, Péronnas, Rancé, Relevant, Reyrieux, Rignieux-le-Franc, Romans, Saint-André-de-Corcy, Saint-André-le-Bouchoux, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Georges-sur-Renon, Saint-Germain-sur-Renon, Saint-Jean-de-Thurigneux

Article Annexe

—

LA ROCHELLE LR 311 956 ANDRE JEAN. MARSEILLE MA 308 153 ATALANTE. NICE NI B12 386 AVEN. CONCARNEAU CC 683 752 BEG HIR. AURAY AY 176 132 BELLE DE VILAINE. VANNES VA 847 315 LA BELLE ANGELE. CONCARNEAU CC 791 463 BELOTE ET RE.

Article Annexe I

—

Les Sables-d'Olonne LS E64370 IDEAL Port-Vendres PV 315219 ILE DARAISE Vannes VA 847800 INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception des fractions de communes de Picauville et de Port-Bail-sur-Mer), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

LEGIARTI000023732833

—

Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières

Article L232-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 47

Code du sport

A cette fin, elle coopère avec l'Agence mondiale antidopage et avec les organisations antidopage signataires du code mondial antidopage.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Boutonne Du pont de Saint-Jean-d'Angely à son embouchure dans la Charente. Ecluse de Tonnay-Boutonne. Charente Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Port du Lys inclusivement.

Article ANNEXE

—

Roullours. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14597 Saint-Jean-le-Blanc

Article Annexe 1

—

51562 Taissy ; 51571 Val-de-Vesle ; 51583 Trois-Fontaines-l'Abbaye ; 51584 Trois-Puits ; 51594 Vassimont-et-Chapelaine ; 51607 Verdon ; 51617 La Veuve ; 51631 Villers-aux-Nœuds ; 51634 Villers-le-Château ; 51639 La Ville-sous-Orbais ; 51649 Vitry-le-François

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