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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

801 résultats pour « Louis MESSAGER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II

—

Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.

Article Annexe

—

Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions publiques françaises et européennes, Gualino éditeur, collection Les Zoom's , 2008 ; - Leutrat (Jean-Louis

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Arles, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer. Calvados Caen, Honfleur, Ouistreham, Port-en-Bessin.

Article 2

—

SAINT-SIÈGE Institut français, Centre Saint-Louis. SÉNÉGAL Institut français du Sénégal (dont antenne à Saint-Louis). SERBIE Institut français de Serbie (dont antennes à Nis et Novi Sad). SINGAPOUR EAF : Institut français de Singapour.

Article ANNEXE 1

—

Franchissement du domaine public au droit sud-ouest de la parcelle HN 338 (limite nord des parcelles section HN numérotées 519, 518 et 517) jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Valayer.

Article ANNEXE 6

—

Limite nord-est de la parcelle BF 123 jusqu'à l'avenue Louis-Aragon. Bobigny Avenue Louis-Aragon coté impair du n° 1 au n° 39. Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189.

Article Annexe I (suite)

—

Vocabulaire, messages essentiels, technicité, rigueur, clarté, registre. Attitudes, gestes, mimiques. La prise en compte des urgences et des enjeux, la perception des autres, de l'environnement, des représentations.

Article Annexe

—

Dans le cas de messages médiatisés, la communication, qu'elle soit écrite, visuelle, audiovisuelle ou électronique est entièrement conçue avant le contact.

Article Annexe 1

—

Acteurs, message, canal, contexte, stratégies, sens. 1.3.

Article 1

—

Congo POINTE-NOIRE Djibouti DJIBOUTI Ethiopie, Soudan, Soudan du Sud ADDIS-ABEBA Gabon LIBREVILLE Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe NAIROBI Madagascar TANANARIVE Maurice, Seychelles PORT LOUIS

Article 49

—

la collecte, au titre du dépôt légal, des documents sonores et audiovisuels radiodiffusés ou télédiffusés ; il participe avec la Bibliothèque nationale de France à la collecte, au titre du dépôt légal, des signes, signaux, écrits, images, sons ou messages

Article 221-V/5

—

fois qu'il est possible, à des intervalles plus fréquents, compte tenu des préoccupations auxquelles donne lieu, pour les officiers de marine, la navigation par tempête. .8 Prendre des dispositions pour assurer la réception et la transmission des messages

Article PS 27

—

Le déclenchement de l'alarme générale doit entraîner : - la décondamnation des issues verrouillées dans l'ensemble du parc ; - l'affichage à l'entrée des véhicules de l'interdiction d'accès ; - la diffusion d'un message préenregistré lorsque le parc dispose

Article Annexe

—

Ces manifestations peuvent comprendre notamment : - un lever des couleurs ; - la lecture du message du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants ; - une remise de décoration ; - le vernissage d'une exposition.

Article Annexe unique (suite)

—

80 cm maximum 89 Largeur de toutes les portes adaptées O 2 O O O O O Minimum 0,77 mètre (passage utile) 90 Documentation mise à disposition, simple, compréhensible, associant pictogrammes et images aux textes (un seul message

Article D717-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 07

Code rural (nouveau)

données relatives à son activité et à sa gestion financière selon les modalités prévues à l'article D. 717-39-8 ; c) Le service utilise l'identifiant national de santé défini à l'article L. 1111-8-1 du code de la santé publique et a recours à une messagerie

Article R6212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

La transmission de cette information s'effectue par messagerie sécurisée de santé répondant aux conditions prévues à l'article L. 1470-5, lorsqu'elle existe.

Article IX

—

Indicateur 4 : indicateur d'usage de la messagerie sécurisée de santé pour les échanges avec les patients et les professionnels de santé A compter de 2023, est créé un nouvel indicateur pour l'usage de la messagerie sécurisée de santé (MSSanté).

LEGIARTI000029214672

—

Savio Cameroun Douala * * * Ecole française Le Tinguelin Cameroun Garoua * Ecole française Les Boukarous Cameroun Maroua * Ecole internationale Le Flamboyant Cameroun Yaoundé * Lycée français Fustel de Coulanges Cameroun Yaoundé * * * Lycée Louis

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude- 29 292 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 21 343 Ile-de France VI.

Page 29 · 801 résultats

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