Codes de loi français

Article 32

surveillance et information de l'inspection des installations classées Le ou les registres d'admission ou de refus d'admission sont conservés pendant cinq ans, de même que les résultats de la mesure en continu de la température obtenue à proximité de la paroi

Article Annexe Ic

Blindage : étayage des parois d'une tranchée ou d'une fouille afin d'éviter un écroulement de celles-ci. BT : domaine de tension dont les valeurs sont comprises entre 50 et 1 000 volts en courant alternatif.

Article Annexe IV

Pour ces installations, cette distance peut également être réduite à 1 mètre, si le stockage extérieur est équipé d'une détection automatique d'incendie déclenchant la mise en œuvre de moyens fixes de refroidissement installés sur les parois externes

Article Annexe VI

Isolation des parois opaques SOLUTION 1 … SOLUTION n Résistance thermique des rampants Résistance thermique des toitures terrasses Résistance thermique des autres toitures Résistance thermique des murs Résistance thermique

Article 13

sens de cet accord, les véhicules déclassés ou affectés à d'autres usages que le transport de marchandises sous température dirigée continuent de bénéficier des dispositions de l'article R. 312-10 (1°), du code de la route tant que l'épaisseur des parois

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

graves 50 à 70 Fistules anales : - Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5 - Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15 - Fistule complexe avec nombreux accidents évolutifs 20 à 30 8.7 PAROI

Article 233-1.02

pour assurer l'alimentation des services essentiels du sous-marin en cas d'indisponibilité de la batterie principale ou de la partie de celle-ci qui les alimente normalement. 2.11. capacités résistantes : tous les compartiments inhabités dont les parois

Article Annexe

Faux plafonds et parois séparant des conduits de ventilation Les faux plafonds ou les parois servant à délimiter un conduit de ventilation par rapport au tunnel, de même que l'ensemble des parois des conduits de ventilation, présentent un degré coupe-feu

Article Annexe I

L'implantation des appareils satisfait aux distances d'éloignement suivantes (les distances sont mesurées en projection horizontale par rapport aux parois extérieures du local qui les abrite ou, à défaut, les appareils eux-mêmes) : - 10 mètres des limites

Article 2

personnes établies en France sont renvoyées, dans un délai de deux semaines après leur utilisation, au ministère chargé des transports (direction des services de transport, sous-direction des transports routiers, bureau TR 2), arche de La Défense, paroi

Article Instruction technique IGH

Les volets sont installés au droit des parois ou éléments fixes et coupe-feu de la construction.

Article Annexe VI

catégories 1 et 2, toxicité aiguë par voie cutanée : catégories 1 et 2, toxicité aiguë par inhalation : catégories 1,2 et 3, ou toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition unique : catégorie 1), ou un fluide corrosif vis-à-vis de ses parois

LEGIARTI000030131550

008,80 € Sierra Leone 2 274,66 € Singapour 2 102,60 € Slovaquie 909,04 € Slovénie 979,06 € Somalie 1 967,25 € Soudan 2 512,45 € Soudan du Sud 2 646,01 € Sri Lanka 1 210,33 € Sainte Hélène-Tristan da Cunha 1 364,26 € Sainte-Lucie

Article 1

Salvador 418 Haïti Port-au-Prince 432 Mexique Mexico 389 Panamá, Cuba, Jamaïque Panamá, La Havane, Kingston 422 Paraguay Assomption 394 Pérou Lima 470 République dominicaine Saint-Domingue 403 Uruguay Montevideo 432 Venezuela, Sainte-Lucie

LEGIARTI000028449235

SINGAPOUR 2 052,48 € SLOVAQUIE 926,91 € SLOVENIE 979,56 € SOMALIE 1 788,41 € SOUDAN 2 080,16 € SOUDAN DU SUD 2 672,73 € SRI-LANKA 1 163,46 € SAINTE-HELENE-TRISTAN DA CUNHA 1 287,65 € SAINTE-LUCIE

Article GA 17

Dispositifs de franchissement d'une paroi d'isolement : Ces franchissements sont autorisés, sauf dans les cas où la réglementation applicable aux différentes activités du tiers l'interdit.

Article 215.12

utilisées par plusieurs personnes doivent être conformes à ce qui suit : a) Les revêtements de sol doivent être d'un matériau durable approprié, imperméable à l'humidité ; ils doivent être pourvus d'un système efficace d'écoulement des eaux ; b) Les parois

Article 229-II-2.06

Les tuyaux doivent avoir une paroi d'une bonne épaisseur, en aucun cas inférieure à 11 mm, et doivent être soudés à l'exception du raccord à bride avec la prise d'eau à la mer. 5. Manches et lances : 5.1.

Article Annexe III

Conditions de stockage Vérification que les matières stockées en vrac sont séparées des autres matières par un espace minimum de 3 mètres sur le ou les côtés ouverts et qu'une distance minimale de 1 mètre est respectée par rapport aux parois, aux éléments