Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047838213
28 juin 2023
28 juin 2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A LABEO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044807782
15 décembre 2021
15 décembre 2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A LABEO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051338005
19 décembre 2024
19 décembre 2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A LABEO
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052441171
18 octobre 2025
18 octobre 2025
ACCORD MISE EN PLACE TRAVAIL DE NUIT CARREFOUR LABEGE
Source officielleKALI
KALITEXT000028900646
5 mai 2014
5 mai 2014
Accord du 4 avril 2013 relatif à la labellisation des formations d'adaptation
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c5573d
21 février 1974
21 février 1974
SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS: VU L'ARTICLE 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, ET L'ARTICLE 207 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES IMPRIMERIES DE LABEUR ET DES INDUSTRIES GRAPHIQUES
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6e2
23 novembre 1978
23 novembre 1978
GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'APPLIQUER LES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES CHIMIQUES AU CALCUL DE SON INDEMNITE DE LICENCIEMENT, AUX MOTIFS QUE LES ETABLISSEMENTS LAGESSE
Source officielleChambre Premier Président
67ef68c06b85edc07d34549c
3 avril 2025
3 avril 2025
la santé publique) Assistée de Mme Marie DEMANNEVILLE, Greffière ; APPELANT : Monsieur [B] [J] né le 09 Juillet 1962 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté de Me Antoine LABELLE
Source officiellecomm
61372294cd580146773febb8
3 janvier 1996
3 janvier 1996
limitée, 7 / la société Distrial, société à responsabilité limitée, 8 / la société Ovax International, société à responsabilité limitée, 9 / la société le Gros Chêne, SCI, 10 / la société Labelle
Source officielleKALI
KALITEXT000024473796
17 août 2011
17 août 2011
Avenant n° 34 du 25 février 2011 relatif à la labellisation de la formation des conducteurs
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045539224
19 janvier 2022
19 janvier 2022
Accord d'entreprise : journée solidarité 2022 - Institut Hélio Marin de Labenne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048574068
18 janvier 2022
18 janvier 2022
L'accord de substitution au sein de la société LABEYRIE FINE FOODS FRANCE (L3F)
Source officielle9ème chambre 3ème section
68dec3d16af9fd1f8094dd8e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me NUNES Me BAUCH LABESSE ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/09286 N° Portalis 352J-W-B7I-C5MYU N° MINUTE :
Source officielle9ème chambre 3ème section
66fee085172da17169e9a631
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DUPUIS Me BAUCH-LABESSE Me BALENSI ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/03709 N° Portalis 352J-W-B7I-C3XRD N° MINUTE
Source officielle9ème chambre 1ère section
6682f3d9d7288dcb2a0259d5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me MEYNARD Me BAUCH-LABESSE ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 22/11206 N° Portalis 352J-W-B7G-CXYCV N° MINUTE : 1
Source officielle14e Chambre
5fdc50be65f6f874c7811a0f
5 décembre 2018
5 décembre 2018
RSI COTE D'AZUR C/ [I] [O] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-laure BREU-LABESSE
Source officielleKALI
KALITEXT000021843393
—
—
Avenant n° 30 du 23 juin 2009 relatif à la labellisation des établissements FIMO FCO
Source officielleKALI
KALITEXT000005661965
—
—
Accord du 1er juin 1972 relatif à la formation et perfectionnement professionnels dans l'imprimerie du labeur
Source officielleKALI
KALITEXT000005662050
—
—
Développement de la formation dans l'imprimerie de labeur et les industries graphiques Accord national du 7 février 2000
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163727
28 janvier 2019
28 janvier 2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019 (site LABENNE)
Source officiellePage 29 sur 231