CAP locale compétente à l'égard du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur placée auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Marseille.

LEGIARTI000022506211

—

Nantes 1 4 2 3 3 1 2 4 1 Tours 1 5 2 1 3 0 1 6 2 Poitiers 3 5 1 1 3 0 0 2 1 Sud Montpellier 3 4 5 3 3 1 2 3 2 Aix Marseille

LEGIARTI000031350582

—

Moroni Ecole française Henri Matisse * * Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000037561715

—

Matisse * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000029214672

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Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri Matisse Comores Moroni * * Lycée français René Descartes de Kinshasa Congo (République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal

Article ANNEXE

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13026 Châteauneuf-lès-Martigues. 13028 La Ciotat. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13040 Fuveau. 13042 Gémenos. 13043 Gignac-la-Nerthe. 13048 Jouques. 13050 Lambesc. 13054 Marignane. 13055 Marseille

Article Annexe I

—

° Les sources du droit administratif : -l'administration centrale, le Président de la République ; b) Les collectivités territoriales : la région, le département, la commune, les groupements de collectivités territoriales, le statut de Paris-Lyon-Marseille

Article Annexe 13

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Relevant de la DIRISI de Toulon : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Draguignan ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Marseille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure

Article 2 terdecies H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

Les plafonds de loyer mensuel sont définis au niveau de la commune, ou, pour Paris, Lyon et Marseille, de l'arrondissement.

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

Pour les communes de Paris, Marseille et Lyon, les maires d'arrondissement ou leurs représentants participent à l'élaboration du programme local de l'habitat. II.

Article 1

—

Antenne de Narbonne Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône Marseille

Article Annexe I

—

à 1981 ; Alpha, puis Rochette Cempa, puis Rochette Alfa, puis Filtralfa, puis Eurofiltec : RN 7, 84130 Le Pontet : de 1947 à 1996 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, 37, boulevard Oddo, puis 258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille

Article 5

—

invalides, des groupements de coopération sanitaire, des groupements de coopération sociale et médico-sociale, des établissements sociaux et médico-sociaux, des services départementaux d'incendie et de secours, du bataillon de marins-pompiers de Marseille

LEGIARTI000042970193

—

ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'achat15 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'administration du personnel16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de MARSEILLE-AUBAGNE

Article 2

—

Tribunal de proximité de Marmande 1 Tribunal de proximité de Villeneuve-sur-Lot 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal judiciaire de Digne 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal de proximité de Manosque 1 Tribunal judiciaire de Marseille

LEGIARTI000051390413

—

nouvelle crd Sète bureau Toulouse Portet bureau Montpellier recette interrégionale - Direction interrégionale Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille

Article Annexe

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des œuvres universitaires et scolaires (Cnous) et Centres Régionaux des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Effectifs Nombre Nombre Pourcentage Pourcentage Réseau 15 530 8 876 6 654 57,15 42,85 CNOUS 123 61 62 49,59 50,41 CROUS D'Aix Marseille

Article ÉTAT D

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0 Prêts destinés à soutenir les autorités organisatrices de la mobilité à la suite des conséquences de l'épidémie de la covid-19 0 0 Prêts destinés au financement des infrastructures de transports collectifs du quotidien de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

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