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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/Sylvio X
61372529cd5801467741b7bb
29 mars 1990
29 mars 1990
Sylvio, LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1989, qui, dans la procédure suivie
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a3
2 juin 2014
2 juin 2014
RG N : 13/ 00928 AFFAIRE : Mme Sylviane X...épouse Y... C/ M. Pascal Y... PLP-iB-E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c96
23 juin 2017
23 juin 2017
APPELANT Madame Sylviane X... veuve Y... née le [...] [...] [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300694
16 juin 2015
16 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 2013), que la société Rea Sylva, assurée suivant polices dommages-ouvrage
Source officielleciv1
607940d89ba5988459c3f58e
8 avril 1970
8 avril 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE SYLVIO Z..., ENTREPRENEUR DE TRAVAUX PUBLICS, AVAIT CONSTRUIT UNE MAISON POUR MARCEL Y.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310047
7 février 2019
7 février 2019
CHAUVIN, président Décision n° 10047 F Pourvoi n° P 18-10.848 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Marie Sylviane X....
Source officielleChambre comm contentieux
68eead8122996ce544835801
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL Président : Lorène VIVIN, Vice-Présidente, Présidente de la chambre commerciale Juges Consulaires Assesseurs : Christine FUHRY, Juge Consulaire Lionel MIGNAN, Juge Consulaire, assistée de Sylvia
Source officielle5e Chambre
63d37b65d1bc2605de4b4df1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce30
16 juin 1992
16 juin 1992
Sylvia, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 juin 1991, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'abstention volontaire de porter secours
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007896923
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Vu la requête, enregistrée le 23 juin 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sylviane X... demeurant ...
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008164051
8 avril 2005
8 avril 2005
. ; Mme Y demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 30 juin 2004 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a, à la demande de Mme Sylviane X, annulé les opérations électorales qui se sont
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aa8
10 novembre 2015
10 novembre 2015
G : 14/ 07363 Mme Sylviane X... C/ M. Roger Y...
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1a8
13 avril 1992
13 avril 1992
, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 150, 151 et 408 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Sylviane
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0d7b9bcdc6046d4749da5a
13 mai 2026
13 mai 2026
Sylvain LECENNE GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.
Source officielleciv3
6137233bcd5801467740724f
27 mai 1999
27 mai 1999
d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de la Société d'investissements fonciers européens (SIFE), venant aux droits de la société Sylvain
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007813404
8 novembre 1991
8 novembre 1991
Lucien X... etde la SOCIETE HORTI SYLVA sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officiellecr
61372572cd5801467741dcce
22 novembre 1995
22 novembre 1995
résulte du procès-verbal des débats que les témoins Solange I..., Christian O..., Christian S..., Patricia T..., Michèle E..., Marie-France R..., Jean-Jacques U... et Jean-Luc D..., ainsi que les témoins Sylvian
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9120e
21 janvier 2014
21 janvier 2014
dirigeants en exercice Siège social 7, rue Rose Beaumont-BP. 2462-98874 PONT-DES-FRANÇAIS (MONT-DORE) Représentée par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Sylvia
Source officiellecr
PARIS, en date du 15 mai 1998, qui, dans la procédure suiviec/Mohamed X
613725c3cd58014677420558
7 avril 1999
7 avril 1999
avait téléphoniquement avoué qu'elle avait fait un faux témoignage" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que la société Pub Opéra, représentée par son président, Sylviane
Source officielleChambre 23
6a197f18cdc6046d475c2a5e
22 mai 2026
22 mai 2026
Aviel COHEN, Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me David HAYOUN [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SAS RENOVA [Adresse 4] Représentant légal : Mme Sylvia PARIENTE, Président, [Adresse 5] non comparant
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