Codes de loi français

Article Instruction technique IGH

Ces exigences peuvent être assurées par la gaine dans laquelle ils sont placés, à condition qu'ils soient seuls dans cette gaine et que celle-ci présente un degré coupe-feu d'une durée de deux heures ou EI 120.

Article Annexe I

Caractéristiques des antennes : Impédance au point d'alimentation ; Polarisation ; Gain d'antenne par rapport au doublet par rapport à la source isotrope ; Puissance apparente rayonnée PAR ; Puissance isotrope rayonnée équivalente PIRE ; Rapport avant

Article 7

Toutes dispositions sont prises pour que les percements effectués, par exemple pour le passage de gaines électriques, ne permettent pas la transmission de vapeurs depuis les canalisations, réservoirs et matériels jusqu'aux locaux de l'installation.

Article PE 11

L'encloisonnement peut être commun à un escalier et à un ou plusieurs ascenseurs dans les conditions fixées au paragraphe 3 de l'article PE 25. h) Aucun local ne doit déboucher directement dans une cage d'escalier. i) Tout passage d'une canalisation de gaz hors gaine

Article 223 a-II-1/45

Toutes les gaines et armures métalliques des câbles doivent être continues (au sens électrique du terme) et mises à la masse. 5.2.

Article 229-II-2.06

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

Article 14

Ce produit est affecté d'un coefficient égal au rapport existant entre le salaire horaire résultant des gains et de la durée effective du travail pendant l'année expirant à la fin de la période dont il doit éventuellement être fait état et le salaire

Article Annexe 1

Revêtement des porte-bagages et gaines de chauffage et de ventilation X X (1) - - 8. Conducteurs électriques - - X 9.

Article 1417

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

application de l'article 80 sexdecies ainsi que de ceux exonérés en application des articles 163 quinquies B à 163 quinquies C bis ; d) Du montant des plus-values exonérées en application des 1, 1 bis et 7 du III de l'article 150-0 A ainsi que du montant du gain

Article R351-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 62

Le salaire servant de base au calcul de la pension est celui correspondant, pour chaque année prise en compte, aux cotisations versées par le salarié au titre des gains et rémunérations perçus au cours de cette année, sans que ce salaire puisse excéder

Article Annexe II

au métier le travailleur non salarié des professions artisanales qui, du fait d'un état d'incapacité acquise stabilisée ou d'une usure prématurée de l'organisme, évaluée par le médecin-conseil, présente une perte de sa capacité de travail ou de gain

LEGIARTI000030741894

Généralités : Caractéristiques des antennes utilisées pour les mesures : omnidirectionnelle, gain 0 dBi (1) ; polarisation verticale. Puissance isotrope rayonnée équivalente : 2 W. Modulation du signal : signal non modulé.

LEGIARTI000050932077

MODALITÉS DE CALCUL DU MONTANT DE LA DOTATION COMPLÉMENTAIRE La répartition du gain théorique par indicateur à parts égales entre les indicateurs a, b, d et e définis au II de l'article 1er du présent arrêté permet de constituer le GTE par établissement

Article 20-1

que durant le congé de maternité, le congé de paternité et d'accueil de l'enfant ou durant le congé d'adoption ; 7° bis L'attribution d'une pension d'invalidité à l'assuré salarié qui présente une invalidité réduisant sa capacité de travail ou de gain

Article 228-5.28

Lorsque les cloisons ou les ponts du type "A", "B" ou "F" exigés aux termes des paragraphes 2.1, 2.2, 3.1, 3.2, 3.3, 5,7.1, 7.2 ou 7.3 sont percés pour le passage de câbles électriques, de tuyaux de gaines, de conduits, etc., il y a lieu de prendre des

Article 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Sous réserve des dispositions de l'article 151 sexies, il tient compte des gains ou des pertes provenant soit de la réalisation des éléments d'actif affectés à l'exercice de la profession, soit des cessions de charges ou d'offices, ainsi que de toutes

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

protection des consommateurs, incluant les éléments suivants : a) Distance du projet par rapport aux principales zones d'habitation de la zone de chalandise ; b) Le cas échéant, contribution du projet à l'amélioration du confort d'achat, notamment par un gain

Article 125-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94

. – Les prélèvements mentionnés aux 1 et 2 du II sont obligatoirement applicables aux produits et gains de cession de bons ou contrats mentionnés au I, aux taux prévus aux a à d du 1 du même II ou, pour les produits ou gains attachés à des primes versées

Article Annexe 4

Les stagiaires procèdent à toutes mesures de débits et de pressions sur un réseau de gaines de sections appropriées à des débits et des vitesses de circulations différents, en cohérence avec un taux de brassage de confort résidentiel. 2.