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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
69d00ab7cdc6046d47052413
3 avril 2026
Les travaux ont eu lieu le 2 juin 2025 et ont été terminés officiellement f n août pour la pose du tablier de baignoire (fonction uniquement esthétique permettant de dissimuler les pieds et tuyaux), la
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0307DEC004884099
7 mars 2002
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 48840/99 by Rita CARLONI TARLI
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-169500
10 novembre 2016
Toujours selon le procès-verbal, les équipes de police patrouillant dans le quartier avaient repéré des groupes de trois ou quatre personnes, reconnaissables à leurs tee-shirts jaunes et à leurs tabliers
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221707
16 novembre 2022
  Switzerland , no. 58757/00, ECHR 2006-X; Tavli v. Turkey , no.   11449/02, 9 November 2006; Roman v. Finland , no. 13072/05, 29   January 2013; A.L.   v.
1ère Chambre
DTA_2301328_20251216
16 décembre 2025
L’établissement scolaire a rapporté que le tablier de B... était sale et rempli de moisissures, que cet enfant présentait des tâches sur le corps révélatrices d’un défaut d’hygiène, que son goûter était
2ème chambre
DTA_2303486_20250128
28 janvier 2025
En sont exclus les bois, taillis et friches, () En sont également exclus les étangs autres que ceux servant à l'élevage piscicole. ". 4. M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210605
11 juillet 2019
H... qui était seul, « portait un tablier et était occupé à mettre en place des poulets dans la rôtisserie » et qui, pendant le contrôle, « a servi et encaissé une cliente » ; Que M.
3e Chambre A
6034a01754599e8c73592eeb
3 novembre 2016
Il ressort du rapport d'expertise envoyé au cabinet Eurik le 5 mai 2011, qu'une déformation d'une partie encastrée du tablier métallique du quai niveleur ainsi qu'une détérioration des bordures bétonnées
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:449854.20211125
25 novembre 2021
société GTM Construction, devenue la société GTM Génie Civil et Services, et la société Baudin Châteauneuf, la réalisation des travaux de remplacement des câbles de suspension et d'élargissement du tablier
Cour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bf0
14 novembre 2001
X... 6, rue Ferdinand Théron 11700 MOUX Représentant : la SCP TARLIER BONNAFOUS (avocats au barreau de CARCASSONNE) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
6253c8a0bd3db21cbdd85cd2
. : la SCP TARLIER BONNAFOUS (avocats au barreau de CARCASSONNE) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
6253c8acbd3db21cbdd85ec1
Pôle 4 - Chambre 9
616389aaa5395b851a399e0b
30 septembre 2010
sous le paragraphe ' charges et conditions', il est prévu en outre qu'il répondra personnellement des dégâts de gibier, sera tenu d'entretenir la propriété en bon état et ne pas défricher les bois et taillis
6253cac6bd3db21cbdd8c05a
3 juillet 2008
avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : SCEA DE FAURUC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social ... 11500 BRENAC représentée par Me TARLIER
6253caf5bd3db21cbdd8c89b
8 avril 2008
Ils étaient apparents pour des professionnels par simple examen sur un pont élévateur, s'agissant de déformations du longeron et du soubassement avants droits, du plancher et du tablier avants, de la doublure
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301525
16 décembre 2014
électrique est hors service, un meuble en dessous de l'évier est hors d'usage et que la porte de la cuisine manque ; qu'enfin, il manque trois bouchons obturateurs dans la cuisine et la baignoire et le tablier
ECLI:FR:CCASS:2011:C300011
4 janvier 2011
, selon lesquelles l'accès à la voie publique par la parcelle n° 114, située au nord de son fonds, était impossible en raison de ce que, d'une part, il existait une butte de 2 mètres de haut et des taillis
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100349
31 mars 2010
dans ses conclusions que certaines terres dont il demande l'attribution sont en nature de bois et qu'il y élève notamment du gibier ; qu'il convient dès lors de considérer que les parcelles de bois, taillis
ECLI:FR:CCASS:2009:C300762
9 juin 2009
durant son bail ; qu'en ne répondant pas à ces conclusions déterminantes, la Cour d'appel a violé l'article 455 du Code de procédure civile ; ET AUX MOTIFS QUE l'expert a conclu que s'agissant d'un taillis
soc
61372482cd58014677416148
25 avril 2006
Francis Poivert, demeurant La Roche La Pérouille, 36350 Luant, 33 / Mme Martine Langevin, épouse Rabot, demeurant 3, rue du Grand Taillis, 36330 Le Poinçonnet, 34 / Mme Danielle Raque, demeurant
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