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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2205472_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C B, représenté par Me Zia Oloumi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juillet 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2e
11 mars 2008
11 mars 2008
votre présence et celle d'un huissier de justice, nous avons découvert qu'à l'occasion de votre travail, vous aviez conservé sur le disque dur de votre poste informatique un fichier dénommé "enculade43.zip
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600015_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Major E..., assigné à résidence, représenté par Me Dokodo Zima, doit être considéré comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés du 10 décembre 2025 et du 29 décembre 2025 par lesquels la
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01145_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Il résulte de l'instruction que la société pétitionnaire a veillé, lors du choix de la zone d'implantation potentielle (ZIP), à éviter les populations connues d'espèces protégées ou à forts enjeux et/ou
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00028_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En outre, quand bien même la fréquentation a diminué en 2020 et 2021, la société requérante ne conteste pas que la ZIC présente en données relatives une importante marge de progression de la fréquentation
Source officielleChambre Sociale
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3 mai 2022
3 mai 2022
médicaux composé : - D'acteurs ayant une forte capacité d'investissement et un large portefeuille de produits sur différentes plateformes (ex : Medtronic, BBraun, DePuy Synthes, Mölnlycke, Stryker, Zimmer
Source officielleChambre 3
DTA_2001507_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 24 juin 2020, 22 février, 15 et 29 mars, 14 avril et 9 décembre 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer
Source officielleChambre 2
DTA_2003003_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par des mémoires enregistrés le 12 janvier 2022, le 17 mai 2022, le 5 octobre 2022, le 7 novembre 2022 et le 19 avril 2023, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, conclut : 1
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00834_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par un mémoire en défense et des mémoires complémentaires, enregistrés les 13 septembre, 8 novembre et 30 novembre 2023, la commune de Neuilly-sur-Marne, représentée par Me Zimmer, conclut au rejet de
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002683295
5 mars 1996
5 mars 1996
xa0; Requête N° 26832/95 Firme Zia
Source officielle1ère Chambre civile
63ca426d9066fd7c90fc23cb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de leur maison , que le certificat d'urbanisme joint à l'acte indique qu'il est situé en zone UDC et que sur le formulaire de demande de renseignement rempli par la mairie il est indiqué qu'il en zone ZIF
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162e8367dc295bdec6a56cc
11 septembre 2012
11 septembre 2012
R.1234-2 du code du travail dont il résulte désormais que l'indemnité de licenciement ne peut être inférieure à un cinquième de mois de salaire par année d'ancienneté, auxquels s'ajoutent deux quin-zièmes
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd885a0
8 juin 2006
8 juin 2006
Ayant consenti le 9 juin 1984 un bail commercial à la SARL ZIMA, aux droits de laquelle vient la SARL ESPACE BIOVITAL, et portant sur un immeuble situé ..., Mme Jocelyne Y... , venant aux droits de Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cade
3 décembre 2008
3 décembre 2008
de police, le gyrophare et l'avertisseur deux tons ; Attendu que le conducteur identifié ultérieurement pour être Cyril X..., accélérait alors l'allure jusqu'à 180 puis 200 km / h en faisant des zigs-zags
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300559
6 juillet 2022
6 juillet 2022
après avoir cependant relevé que le mur allant de S à U « était implanté entièrement sur la propriété [J] » (arrêt, p. 4) et que le mur construit par les époux [J] « constituant un muret formant un « zig-zag
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02959_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, l'analyse paysagère, en particulier les photomontages ; c'est en particulier le cas de l'étude chiroptérologique, en raison des défaillances du mat de mesure, de la détermination du périmètre de la ZIP
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00670
20 mai 2026
20 mai 2026
[MB] [BB], Mmes [M] [BB], [ZZ] [IH], [GG] [IY], [CW] [GW], [UL] [OC], [K] [YH], [LQ] [ZI], [GO] [ZG], M. [BO] [EQ], Mme [N] [EQ], M.
Source officielleciv3
61372437cd58014677413aa4
13 novembre 2003
13 novembre 2003
juridique distincte ; que les motifs de l'arrêt attaqué, selon lesquels "la Compagnie financière Vendôme avait le même gérant que la société Sogelym", "le gérant de la SCI Place Vendôme est la société Slica ZI
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Sur la doudoune « Snowseout » Sur l'originalité ( ) Considérant que la présence d'un protège menton en haut du zip central a pour but de protéger le menton de l'enfant de la partie supérieur du zip et
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fac
6 juin 2017
6 juin 2017
central ornementé de deux pinces de part et d'autre de ce zip partant de l'encolure, une découpe droite portant la même surpiqûre ornementale que celle présente sur le devant de la robe est également
Source officiellePage 29 sur 58