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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 816 résultats pour « article 110-02 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
=====: :=======================:========================================: : : MOIS DE : : : DESIGNATION :----------------------------------------: : : 02
Article 170-01
. - zone portuaire : toute zone qui n'est pas une zone maritime établie en application de l'article 223-02 définie par l'Etat membre ayant juridiction sur ladite zone, qui s'étend jusqu'aux installations portuaires permanentes les plus éloignées formant
Article Annexe 223 aA-2
LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES PRESCRIPTIONS DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX NAVIRES À PASSAGERS ET AUX ENGINS À PASSAGERS À GRANDE VITESSE À L'ÉGARD DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE (Visées à l'article 223a-I/02-2) Pour l'application des lignes directrices
Article Annexe 1
VERVINS LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY SOISSONS AMIENS 60 CLERMONT BEAUVAIS AMIENS 80 DOULLENS AMIENS AMIENS 80 MONTDIDIER AMIENS ANGERS 49 SEGRE ANGERS ANGERS 49
Article Annexe 3
tout régime notifié sur la base des lignes directrices ; et - au point 20 de l'article 2 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché intérieur en application des articles
Article L131-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31
Appui à la conception, à la mise en œuvre et à l'évaluation des politiques de l'eau et de la biodiversité, notamment à l'échelon territorial : a) Soutien à l'Etat pour l'élaboration de la stratégie nationale pour la biodiversité définie à l'article L. 110
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42
CARBURANTS ESSENCE Propriété RF-02-99 RF-02-03 Minimal Maximal Minimal Maximal Indice d'octane recherche (IOR) 95 --- 95 --- Indice d'octane moteur (IOM) 85 --- 85 --- Densité à 15° C (en kg/ m ³) 748 762 740 754 Point initial
Article Annexe 5
du Journal officiel électronique authentifié n° 248 du 11/10/2020, texte nº 4, accessible à l’adresse suivante : Vous pouvez consulter l’intégralité du texte avec ses images à partir de l’extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 189 du 02
Article Annexe
Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017
Article D134-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 36
. – Par dérogation aux dispositions précédentes, les articles D. 134-20 à 26 ne s'appliquent pas en Corse.
Ain 210 7 624 02. Aisne 575 20 875 03. Allier 271 9 839 04. Alpes-de-Haute-Provence 1 030 37 394 05.
Article 321-69
; g) le nom de la personne transmettant l'ordre ou exécutant l'opération ; h) le cas échéant, les motifs d'annulation de l'ordre ; i) pour les opérations exécutées, l'identification de la contrepartie et du lieu d'exécution au sens de l'article 321-110
Article 9 bis
d'avance sont restructurées ; -la structure collective doit présenter une garantie collective ou des garanties individuelles, qui peuvent être celles fournies en application de l'article 8, point 4, de l'arrêté du 26 mai 2009, pour un montant égal à 110
Article 114
Le fait pour le président et les membres du gouvernement de compter l'une des personnes mentionnées aux 1° à 3° parmi les membres de leur cabinet est puni de la peine prévue au II de l'article 110 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions
Article D134-34
A ce titre : 1° Il est associé, afin d'assurer la concertation prévue par l'article L. 110-3, à l'élaboration de la stratégie régionale pour la biodiversité mentionnée à ce même article.
Article 219-01
Suivant la zone océanique telle que définie à l'article 219-02 dans laquelle chaque navire est appelé à naviguer ; 5.2.
Article Annexe A
851 344 52 PAYS DE LA LOIRE 3 450 413 3 553 437 22 PICARDIE 1 894 355 1 942 567 54 POITOU-CHARENTES 1 724 123 1 778 856 93 PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 815 232 4 896 850 82 RHÔNE-ALPES 6 021 346 6 172 436 01 GUADELOUPE 400 736 407 719 02
conformément aux dispositions du décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 les nominations s'effectueront pour les deux tiers par la voie de l'examen professionnel et pour un tiers au choix) 7 % Corps des contremaîtres (régi par le décret n° 92-1119 du 02
Article Annexe II
C 1-02 Analyser les supports d'information. C 1-03 Se rendre sur un ou des points identifiés. C 1-04 Identifier les partenaires.
Article Annexe (Pédiatrie)
8 8 8 40 14 19 19 19 19 90 Sud Montpellier 9 9 9 9 9 45 10 15 15 15 17 72 Aix Marseille 17 17 17 17 17 85 13 24 24 25 24 110
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