commerciale précise des produits ; e les quantités livrées, en litres ou en kilogrammes selon le cas, avec l'unité de conditionnement ; f le nombre de contenants et les numéros de scellés (si le scellement est utilisé) ; g le titre alcoométrique pour les alcools

Article 111-0 HB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 64

Code général des impôts, annexe III

I. – Les voyageurs qui se rendent par la voie aérienne ou maritime à destination d'un autre Etat membre de l'Union européenne peuvent acquérir, en droits acquittés, des alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés dans les comptoirs de vente.

Article Tableau n° 48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools

Article 7

—

L'examen comporte les épreuves pratiques et les épreuves théoriques ci-après :

Article 3

—

Le concours interne comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité

Article 2

—

Le concours externe comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 2

—

Le concours comporte les épreuves suivantes : A. - Epreuves écrites d'admissibilité

Article 3

—

Le concours externe comporte une épreuve d'admissibilité et deux épreuves d'admission.

Article A821-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 19

Code de commerce

Le certificat d'aptitude comprend des épreuves écrites et des épreuves orales qui se compensent.

Article A812-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74

Code de commerce

L'examen comprend des épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Article 14-12

—

Pour le militaire et les membres de sa famille autorisés à l'accompagner, les frais éventuels liés à la délivrance d'un passeport, d'un visa, aux vaccinations, examens biologiques de dépistage et traitements médicaux prophylactiques obligatoires ou recommandés

Article L1334-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 30

Code de la santé publique

Lorsqu'il est constaté l'existence de revêtements dégradés contenant du plomb à des concentrations supérieures aux seuils définis par arrêté des ministres chargés de la santé et de la construction, à la suite soit du dépistage d'un cas de saturnisme,

Article R2112-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 14 > 96

Code de la santé publique

objet d'assurer, grâce aux consultations et aux examens préventifs des enfants pratiqués notamment en école maternelle, la surveillance de la croissance staturo-pondérale et du développement physique, psychomoteur et affectif de l'enfant ainsi que le dépistage

Article D334-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 18

Code de l'éducation

Elles peuvent porter sur la liste, la nature, la durée et le coefficient des épreuves, sur la composition du second groupe d'épreuves, sur les contenus pédagogiques sur lesquels portent les épreuves, sur la liste des épreuves qui doivent être subies par

Article 3

—

Les épreuves du concours interne de la voie générale d'entrée à l'Institut national du service public comprennent les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes : I. - Epreuves d'admissibilité 1° Une épreuve consistant

Article 5

—

Les épreuves du troisième concours de la voie générale d'entrée à l'Institut national du service public comprennent les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes : I. - Epreuves d'admissibilité 1° Une épreuve consistant

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