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566 résultats pour « monument funéraire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000024744669
Les immeubles spécifiques sont ceux dont l'utilisation ne peut pas être banalisée (certains monuments historiques, certains sites).
Article Annexe (3) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38
Carrières de pierre, de sable et d'argile destinées : -à la restauration des monuments historiques classés ou inscrits ou des immeubles situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable.
Article TABLEAU A
Monuments funèbres (Entrepreneur de). Moulures (Fabricant de), pour son Compte. Moulures (Marchand de) en boutique. Musique (Marchand de). Nacre de perles (Fabricant d'objets en), pour son compte.
Article 60
l'article 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, ni aux travaux effectués sur un immeuble acquis en 2019, ni aux dépenses afférentes a ̀ des immeubles classés ou inscrits en 2019 au titre des monuments
LEGIARTI000050672758
TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Vert 649412 6592084 2022_LOT3_ZN_03_10_S1 1 La Vie 649359 6592798 Le Montet 650169 6593542 2023_01_03-04 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2022_LOT3_ZN_03_11 Audes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Place du monument
LEGIARTI000024599214
, école, loisirs Quelques métiers Les couleurs et les nombres L'environnement géographique et culturel Ville et campagne Quelques villes et pays : leur situation géographique Les drapeaux et monnaies Les fêtes et coutumes Des personnages, monuments
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