Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
893 résultats pour « outil »
CodexAI
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe V
La présentation de la résolution de la (les) question (s) utilisant les outils numériques se fait en présence de l'examinateur.
Article Annexe 1
COMMUNÉMENT ADMISES PAR LA PROFESSION Première méthode : La méthode est composée d'une évaluation statistique, décrite au 1° et d'une analyse locale, décrite au 2°. 1° L'évaluation statistique repose sur la modélisation GDO BT (ci-après désignée " outil
Article Annexe 11-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59
. – Amélioration de l'accès aux outils de prévention Elle vise : 1° La prévention de la transmission d'infections sexuellement transmissibles : distribution de préservatifs féminins (internes) et masculins (externes), de gels lubrifiants ; 2° L'information
Article Annexe
face à face ou à distance, avec les fournisseurs ou la clientèle, en utilisant les technologies de traitement de l'information et de la communication : il (elle) maîtrise l'utilisation d'un serveur ou multiserveur tourisme (GDS et progiciels), des outils
Article 2
1 et L. 5411-5-2 du code du travail ; 9° Données relatives au diagnostic global mentionné à l'article L. 5411-5-2 du code du travail ; 10° Données relatives aux contraintes rencontrées pour accéder à un emploi concernant l'accès et la maîtrise des outils
Article Annexe 6
géographie, notamment en leur donnant de grands repères épistémologiques et en les initiant à la recherche dans la discipline ; -être l’occasion de les familiariser avec les différents types de documents utilisés en géographie ; -favoriser l’usage des outils
Article 4
direction générale des douanes et droits indirects comprenant le bureau central de liaison et l'observatoire des échanges intracommunautaires ; - des agents des services fiscaux monégasques ; - l'application MEDOC fournit à l'application SYNFONIE (outil
Article 1
Exploitation, fonctionnement et sécurité des outils, des serveurs informatiques et des équipements de radiocommunications, et pilotage d'opérations de sécurisation. Assistance informatique lors de manifestations.
Article 228-5.19
Les manches d'incendie ainsi que les outils et accessoires nécessaires doivent être constamment prêts à être utilisés. Ils doivent être placés en évidence à proximité des bouches ou raccords d'incendie. 2.1.
Article Annexe
Il (elle) peut être amené (e) à travailler dans des conditions spéciales (en hauteur, dans des espaces réduits) ; à manipuler des charges lourdes ou encombrantes, des outils ou des produits dangereux.
Article Annexe I
. ― Les outils de la gestion des ressources humaines : C. ― Le management et le rôle des cadres dans la gestion des ressources humaines.
Article L421-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 07
En particulier, elle élabore les outils de prévision d'un risque de non-atteinte des objectifs de remplissage fixés par la trajectoire de remplissage.
Article Annexe
dossier de plans et des consignes de fabrication, il utilise principalement la fraiseuse à commande numérique, mais aussi la fraiseuse conventionnelle, en effectuant les tâches suivantes : - préparation du poste de travail, c'est-à-dire la machine-outils
Article D717-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 07
au travail en agriculture prévues à la présente section, notamment le temps de travail consacré par le médecin du travail aux actions sur le milieu de travail prévu à l'article R. 717-12 ; d) Le service utilise des systèmes d'informations ou des outils
Article D213-48-12-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 77
L'indicateur relatif à l'existence d'un système d'information géographique du réseau de transport et de distribution d'eau potable identifiant la localisation des fuites et recensant les données relatives à ces fuites : le gestionnaire du réseau est doté d'un outil
Article L721-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38
Ils forment les étudiants et les enseignants à la maîtrise des outils et ressources numériques, à leur usage pédagogique ainsi qu'à la connaissance et à la compréhension des enjeux liés à l'écosystème numérique et à la sobriété numérique.
Article Annexe I (suite)
Analyser ou mettre en œuvre les normes et conventions de représentation, à l'aide des outils traditionnels (crayon ou encre).
Article ANNEXE B
Les outils de la gestion des ressources humaines (données juridiques). Les indicateurs de la gestion des ressources humaines (bilans sociaux, audits, informations projectives...). Les apports de l'informatisation.
Article Annexe II
Pertinence des modalités de coopérations mises en œuvre - l'ensemble des outils permettant de communiquer les éléments de sa pratique professionnelle est identifié (écrit, courriel, télémédecine…) ; 9.
Article Annexe 1 au III art R353-159
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25
Les gestionnaires s'engagent à réaliser cette démarche prioritairement par voie dématérialisée au moyen des outils mis à disposition par les organismes payeurs. • Communication des changements de situation de l'allocataire Le gestionnaire fait part dans
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