Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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10 297 résultats pour « spécialité du diplôme détenu »
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EXTRAIT
Article ANNEXE III
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PREALABLES A L'ENTREE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PREALABLES A LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE
Article D337-105
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 01 > 60
brevet professionnel est délivré au vu des résultats obtenus à un examen sanctionnant l'acquisition par le candidat des capacités, compétences, savoirs et savoir-faire constitutifs des unités prévues par le référentiel de certification de chaque spécialité
Article 17
Le diplôme universitaire de technologie, portant mention de la délibération du jury, de la spécialité correspondante, et, s'il y a lieu, de l'option suivie, est délivré par le président de l'université sur proposition du jury constitué conformément à
Article 2
Les dispenses d'épreuves prévues à l'article 10 du décret du 22 décembre 2006 susvisé sont accordées aux titres et diplômes suivants : I.
Article Annexe III
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES A L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ETAT SUPÉRIEUR
Article Annexe III
LE TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉS CAPITALISABLES (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE
Article Annexe
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES HORAIRES ET DES SPÉCIALITÉS DU DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE Horaires des différentes spécialités du diplôme universitaire de technologie HORAIRES 1 800 heures 1 620 heures Chimie (CH).
Article R242-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 04 > 53
Les passeports professionnels mentionnent les domaines de compétences du candidat, ses qualifications professionnelles, le niveau détenu, les fonctions auxquelles il peut prétendre et toute autre information d'ordre professionnel utile pour le futur employeur
Article A212-47-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 37
Lorsque le diplôme est délivré en blocs de compétences, il confère à son titulaire les compétences suivantes : Dans les deux blocs communs quelle que soit la spécialité : BC1 : Concevoir et mettre en œuvre des projets d'animation dans le cadre de l'organisation
Article D337-95
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 33
Le brevet professionnel est un diplôme national délivré dans les conditions fixées par les articles D. 337-96 à D. 337-124.
Article 7
Le candidat demandant une validation des acquis de l'expérience en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “canyonisme” doit satisfaire aux exigences préalables
Article 1
Sa réalisation permet une évaluation prise en compte pour l'obtention du diplôme. Le sujet du projet est choisi au regard de l'intégralité du périmètre de la spécialité du baccalauréat professionnel préparé.
Article 4
L'accès en formation à la spécialité " solier " de certificat de spécialisation est ouvert aux diplômes (niveaux 3 et 4) suivants : - CAP " Peintre applicateur de revêtements " et brevet professionnel " Peintre applicateur de revêtements " ; Il est également
Article ANNEXE II
SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UNITÉS CAPITALISABLES 3 ET 4 DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ SPORTS ÉQUESTRES ” Situation d'évaluation certificative des
Article 5
L'arrêté d'accréditation d'un établissement public d'enseignement supérieur emporte habilitation de ce dernier à délivrer le diplôme de doctorat dans les spécialités concernées, seul ou conjointement.
Article R632-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49
La thèse nécessaire à l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en médecine mentionné à l'article R. 632-24 se réfère à la spécialité suivie et porte sur un travail de recherche.
Article D451-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 48
La durée de la formation et son contenu peuvent varier en fonction de l'expérience professionnelle et des diplômes détenus par les candidats.
Article 10
. - A compter du 1er décembre 2024 aucune session de formation régie par l'arrêté du arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention BMX du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement
Article 9
Les techniciens principaux de police technique et scientifique sont recrutés par voie de concours externe et interne, par spécialité, selon les modalités définies aux 1° et 2° de l'article 6 du décret du 11 novembre 2009 précité.
Article 8
Le concours externe sur titres pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique principaux de 2e classe, spécialité musique , permet au jury d'apprécier les compétences du candidat au cours d'un entretien dont la durée est fixée
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