de denrées animales ou de denrées d'origine animale dans les conditions mentionnées à l'article R. 233-4 ; 4° D'exercer les activités d'un établissement mentionné à l'article R. 233-4 dans des locaux ou emplacements de travail inadaptés ou d'une superficie

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

m - 2 H = t 0 - 2 Définition détaillée des expressions utilisées : dP : puissance exprimée en watts [W] ; dA : surface exprimée en mètres carrés [m 2 E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente par superficie

Article 102

—

janvier 1993 Art. 36, Art. 37 -Loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 Art. 13 -Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 Art. 28 Toutefois, dès la publication de la présente loi, les dispositions des IV et XV entrent en vigueur et les projets portant sur une superficie

Article D614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 58 > 41

Code rural (nouveau)

coordination des systèmes de sécurité sociale, ne sont pas redevables de la cotisation due au titre de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles mentionnée à l'article L. 752-1 : diriger une exploitation agricole dont la superficie

Article Annexe

—

Plantation : chaque arbre dispose d'une superficie minimale de 25 mètres carrés, cette superficie étant obtenue en multipliant les deux distances interrangs et espacement entre les arbres.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

—

Paragraphe 2.5.1 La superficie A correspond aux ouvertures permanentes.

Article Annexe I

—

Cantonnement et désenfumage Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres. 2.2.8.2.

Article R302-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 61

Code de la construction et de l'habitation

gestionnaire des logements concernés et comporte, pour chaque logement, les informations suivantes : 1° Informations relatives à l'identité du propriétaire ; 2° Localisation du logement, date de location du logement par l'association gestionnaire ; 3° Superficie

Article Annexe I

—

Cantonnement et désenfumage Les combles sont divisés en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres. 2. 2. 8. 2.

Article 2

—

plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et cours d'eau ; e) La description de l'implantation de l'établissement : emplacement du site, environnement, superficie

Article 7

—

Sont considérées comme opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation

Article 3

—

bien immobilier : - les références cadastrales ; - les données de la parcelle ; - les données de la subdivision fiscale ; - nature et descriptif des biens ; - les éléments d'évaluation ; - identifiant de l'immeuble ; - indicateur de déclaration ; - superficie

Article Annexe II

—

128, D 129, D 130, D 253, D 254, D 256, D 258 Ensemble immobilier "Maison Neuve" Landéan D 260, D 263, D 266 Isère (38) Ruines de Fourvoirie Saint-Laurent-du-Pont C68 en partie, C70 en partie, C72 en partie afin de constituer une superficie

LEGIARTI000024225226

—

Alimentation des vaches laitières Sur l'exploitation, la superficie herbagère effectivement exploitée doit être au minimum égale à un hectare par vache laitière. 5.4.

Article 46 quaterdecies Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

Code général des impôts, annexe III

undecies C du code général des impôts ; 3° Les éléments mentionnés aux 1°, 3°, 4°, 5° et 6° du 2 du I, lorsque l'investissement est réalisé dans le cadre des dispositions des b et e du 2 de l'article 199 undecies A du code général des impôts ; 4° La superficie

Article Annexe I

—

Afin d'équilibrer le système de désenfumage et de le répartir de manière optimale, un DENFC de superficie utile comprise entre 1 et 6 m² est prévu pour 250 m² de superficie projetée de toiture.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

que P = S x 3,0 personnes/m2 et Pmax = 0,25 Z où P = le nombre de personnes trouvant provisoirement refuge sur le palier ; on peut soustraire ce nombre de Z, la valeur de P ne pouvant dépasser 0,252 (arrondie au chiffre rond inférieur) ; S = la superficie

Article ANNEXE I

—

LISTE PARCELLAIRE COMPLÈTE Sont classées en réserve naturelle les parcelles cadastrales suivantes : Zone A COMMUNE SECTION-FEUILLE PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE Arles IZ 5 Negryes 57 ha 53 a 13 ca Arles IZ 6 Negryes

Article 227-2.10

—

Pour éviter la perte des captures à travers les sabords, ceux-ci peuvent être équipés d'une boîte parallélépipédique s'y ajustant, dont les quatre faces libres sont pourvues de trous d'un diamètre de 30 millimètres au moins, la superficie totale des trous

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

public et à la sécurité de la manifestation ; 6° Les dépenses de publicité, dès lors que leur objet principal est de promouvoir la manifestation éligible au crédit d'impôt ; 7° Les dépenses d'électricité et de chauffage, déterminées au regard de la superficie

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