Subsequently, the Court was informed of the deaths of Mr Lajos Nagy and Ms Imréné Ábrahám.

Abraham Y..., la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 3171-4 du code du travail ; Mais attendu que c'est par une appréciation souveraine des éléments de faits et

Hnaeje Y..., Abraham Simon B... en qualité de vice-présidents de ladite assemblée ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions

TITRE DE L'ARTICLE 3 SONT ACCORDES AU COURS D'UNE ANNEE CIVILE, LA DUREE D'INDEMNISATION NE PEUT EXCEDER AU TOTAL CELLE DES PERIODES CI-DESSUS FIXEES ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'ABRAHAM

des abonnés concernés par la redevance du service de l'eau ; 2) le rapport de contrôle établi par le service public d'assainissement non collectif (SPANC) pour la maison de l'amicale des chasseurs d'Abraham

Camara, ès qualités d'administrateur à la succession de Abraham B..., décédé, domiciliée ... 16ème, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1999 et d'un arrêt rendu le 3 mars 2000 par la cour d'appel

3ème chambre 3ème section N° RG 24/15471 N° Portalis 352J-W-B7I-C6JA2 N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Gérard FAIVRE #BOB156 - Me Benjamin Abraham

Hnaeje X... et Simon Abraham Y..., demeurant ... (98845 cedex) ; Vu la protestation, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nouméa le 30 juillet 1998, et le nouveau mémoire enregistré le 11

Cyriaque Y..., Chanel B..., Abraham X..., Gustave D..., demeurant tous à Ouvéa (Nouvelle-Calédonie), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 25 avril 1989 par lequel le tribunal

Abraham Y...

mars 2009, pourvoi n° 07-20. 779), qu'en 1987 et 1988 la société hollandaise Hulder Holland (la société Hulder) a déposé aux Pays-Bas les marques internationales, désignant la France, « Mary Rose », « Abraham

Abraham, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (12ème chambre), en date du 29 janvier 1990, qui l'a condamné à la peine de 3 ans d'emprisonnement, dont 18 mois avec sursis, pour recel de vols facilité

Jean-Michel ABRAHAM et autres - Non lieu à statuer

Décision 97-14 ELEC - 10 juillet 1997 - Décision du 10 juillet 1997 sur une requête présentée par Monsieur Jean-Michel ABRAHAM - Rejet

Abraham X...

Monsieur Philippe JEANNIN, Premier Président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 20 Février 2013 par Madame Pascale JEGOU, Greffière en chef, REQUERANT : Monsieur Abraham

#Paul Abraham and Others v Région wallonne and Others.#Reference for a preliminary ruling: Cour de cassation - Belgium.

Leurs demandes concernaient les marques Abraham Darby, Graham Thomas, Héritage, Mary Rose, William Shakespeare et Othello, qui, selon elles, sont valables et ont été contrefaites par la SA Jacques Briant

; Mme Z..., M. et Mme ABRAHAM et Mme Y... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 15 novembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté leurs demandes dirigées contre

AQUITANIS - Expéditions délivrées à la SELARL COULAUD-PILLET Me Abraham Hervé DIOMPY - FE délivrée à Le 14/10/2024 Avocats : la SELARL COULAUD-PILLET Me Abraham hervé DIOMPY TRIBUNAL JUDICIAIRE