Y... ; que les déclarations d'Abraham Y... et Michel A... sont confirmées par les pièces figurant sous scellés n° 9, à savoir documents personnels d'Abraham Y... ; qu'il y apparaît notamment les mentions

Perrin ; qu'il résulte de l'exposé des faits que, par acte authentique du 30 août 1988, la société Wash Color représentée par ses associés, Mme X... et Abraham Z..., a promis de vendre l'immeuble ..

Abraham, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre , du 31 mai 1994, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 200 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de

. ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse B... le de cujus auteur du testament litigieux ; que ce dernier a rédigé son testament à 76 ans parfaitement sain d'esprit

Abraham, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a ordonné

Abraham, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 août 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

Abraham A..., demeurant ..., 2°/ de M.

Le 1er janvier 2019, l'association Isis Kids a fusionné avec l'Association bas-rhinoise d'aide aux personnes âgées (ABRAPA), par la voie de l'absorption d'Isis Kids par l'ABRAPA.

Abraham A...

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 L'association Abrapa

concernant la présence de Jean-Marie Le P. à Lyon ; "alors que l'extrait de l'article incriminé était le suivant : "dans la nuit du dimanche 13, à 4 h du matin, le cimetière juif de Lyon situé rue Abraham

Abraham Y..., décédé le 24 avril 1984, ont, le 30 décembre 1992, saisi le directeur des services fiscaux de Corse du Sud d'une réclamation tendant à obtenir la restitution d'une partie des sommes acquittées

Y..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de l'association ABRAPA, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

; que Z... ne peut être retenu que pour le délit d'altération de preuves au cours d'une procédure judiciaire puisqu'il a participé, après les faits, avec Yann D..., Wladimir E..., Alexandre F... et Abraham

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association ABRAPA

plainte avec constitution de partie civile, du chef de recel ; Attendu que, pour déclarer Albert X... coupable de recel d'escroquerie, les juges du fond constatent que le prévenu, qui répond au nom d'Abraham

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 11 octobre 1991), qu'ayant été embauchée par l'Association Bas-Rhinoise d'aide aux personnes âgées (ABRAPA

Nous, Gaëlle TAILLE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Célia ABRAHAM

Benjamin, Abraham, Joseph TRUZMAN, Président, [Adresse 7] [Adresse 8] non comparant FORMATION Président : M. Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 15/04/2026, Maître ABRAM Arnaud de la SELARL GBA Avocats, avocat au barreau de MARSEILLE, muni d'un pouvoir a procédé à la déclaration de cessation