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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110420
24 juin 2026
24 juin 2026
Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [K], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86364
6 mars 2002
6 mars 2002
Sans avoué constitué M.D , AJ 100 % du 17/10/2001 S.C.P MALET ORDONNANCE N° 37/2002 SIX MARS DEUX MILLE DEUX Nous, Alain FOULQUIE, président de chambre chargé de la mise en état, Assisté de X...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c72b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
En l'espèce, Alain Z... est fonctionnaire territorial depuis septembre 1994 et a donc cotisé à la Sécurité Sociale et à la retraite, il n'avait donc pas à cotiser deux fois.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86361
20 mars 2002
20 mars 2002
A... pour avoué la S.C.P MALET DEFENDEUR(S)AU DEFERE Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100705
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Pitney Bowes, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90459
2 mai 2024
2 mai 2024
SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société SMA, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société BVK French Immobilien, ayant la SCP Alain
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d5a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ALAIN JAUME anciennement EARL ALAIN JAUME, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Bruno
Source officielleJAF CABINET B
6865ab6772b7e1b6bf1e4201
2 juillet 2025
2 juillet 2025
inscription au répertoire général : N° RG 25/00245 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C5XVU [M] [G] [U] épouse [B], [T] [A] [B] C/ DIVORCE le 02/07/2025 ccc à Me Mariama CONDE, Me Isabelle MALLET-HERRMANN
Source officielleService des référés
658096e53ea7c8c1120dd4a1
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Cabinet ORALIA LEPINAY MALET, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS -
Source officiellecomm
61372378cd5801467740a38a
23 mai 2000
23 mai 2000
Alain ZC..., domicilié ..., pris en sa qualité de séquestre répartiteur du compte de la société Cabinet Malek Debord, en remplacement de M. Jean-Baptiste V..., 2 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
CABALE SA ICARE ASSURANCE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85651
25 avril 2001
25 avril 2001
ARRET N0 157 Répertoire N0 2000/02588 Deuxième Chambre Première Section MG 12/04/2000 TGI TOULOUSE RG:199900912 (1CH) SA A S.C.P RIVES PODESTA C/ COMMUNE B S.C.P SOREL DESSART SOREL COMPAGNIE C S.C.P MALET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100513
28 juin 2023
28 juin 2023
Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [T], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007734309
13 octobre 1989
13 octobre 1989
A..., Y..., X..., B..., JUAN, GAUTHIER, DUDOUET, SIOIGNON, AGNES, BONNET, DAGORNE, MAILLET, SOULIE, ALLAIN, LEVIEZ, CHERIN, LE CLOIREC, JEGOUX, ACEAUT, AANIC, THOMAS, LE NINIVEN, LE CHECH, LE NEURES, LAVANANT
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007724764
24 juillet 1987
24 juillet 1987
mémoire complémentaire enregistrés les 16 août 1984 et 21 novembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la commune d'INCHEVILLE Seine-Maritime , représentée par Me Jacques-Alain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ad5a15289c7662ca33573
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MALBET Asesseur représentant les salariés : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300729
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de [W] [I], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Louis Vuitton Malletier, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel,
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c675
13 mai 2008
13 mai 2008
CHASTEL ALAIN ET TOULBOT NATHALIE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le :
Source officielleChambre sociale
62fdd60dc40462c563c35237
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [F] [O] [D] [U] CCAS de [Localité 3], [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100255
9 avril 2026
9 avril 2026
[X], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Calliope business solutions, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 17 février 2026 où étaient présents
Source officiellePage 3 sur 16