CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 072 résultats pour « Alexandre DE PLATER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

6a0f9a27cdc6046d47814c51

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

, la vente, l'importation, l'exportation de matières plastiques en l'état.

Source officielle

Page 3 sur 704

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/08/2016

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

22/08/2015

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/08/2014

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/07/2013

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

15/08/2012

Voir →

CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101096

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

X... a investi, le 23 février 1995, auprès de la société allemande Phoenix Kapitaldienst GmbH (la société Phoenix), une certaine somme sur des marchés à terme, dont le placement lui a procuré une plus-value

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dcb

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

était déjà à sa charge durant l'année scolaire 1974-1975, comme en témoignait un certificat de l'institution Maintenon ; qu'en se bornant à affirmer qu'aucun renseignement antérieur à la décision de placement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00866

Cassation

6 mai 2020

6 mai 2020

S... a fait l'objet d'un second mandat d'arrêt européen décerné par les autorités judiciaires allemandes, visant les mêmes faits, qui a été suivi le 18 juin 2019, d'un second placement sous écrou extraditionnel

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00865

Cassation

6 mai 2020

6 mai 2020

L... a fait l'objet d'un second mandat d'arrêt européen décerné par les autorités judiciaires allemandes visant les mêmes faits, qui a été suivi le 18 juin 2019, d'un second placement sous écrou extraditionnel

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241d6

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat

Source officielle
TJ

Jld

69dd3f35cdc6046d471f824f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TJ [Localité 1] - rétentions administratives N° RG 26/00805 - N° Portalis DB22-W-B7K-T5FQ Page COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Alexandre STOBINSKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93250

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

BOYER, greffier avons entendu -Alexandre X... - assisté de Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03136

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

X..., de nationalité allemande, lui a été notifié le 11 mai 2016 à 9 heures 55 par l'intermédiaire d'un interprète en langue allemande ; que l'intéressé a été informé de son droit d'être assisté d'un avocat

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f72

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

mineure de 15 ans par personne ayant autorité et d'atteintes sexuelles par personne ayant autorité, et a ordonné son renvoi devant la cour d'assises du Rhône ; "aux motifs que "Sylvana Y... et Alexandra

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427474

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

880 000 euros versée à titre d'indemnisation par les assureurs ; le fait que Pierre X... ait refusé toute aide de la part de Mme Z... et l'ait fait immédiatement ramener à son domicile par son frère Alexandre

Source officielle
CC

civ3

6137221ecd580146773fa5f3

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 1992), que Mlles Célina et Yvonne Z... ont donné à bail des locaux à usage commercial à la société Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc514fcdc6046d47e70f19

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX SARL PAOLENA dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître BERTEIGNE Alexandre, avocat, [Adresse 2] Représentant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100732

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

et la société Euro mistral immobilier qui avait présenté la société Pro Home à la société Allessandra.

Source officielle
CC

cr

édure suivie notammentc/MM. Luc X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01167

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

"d'insolvabilité" de la société Plan Object par la CELDA apparaît discutable, et a d'ailleurs été discuté, au regard du droit allemand à la lecture des courriels du cabinet Grub Brugger & Partner d'avril

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100048

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

D... deux arrêtés, l'un portant remise aux autorités allemandes, l'autre placement en rétention. 2.

Source officielle