Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
678955fc428384b762e6226d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
; - ramassage manuel d’un grand nombre de palettes et empilement sur le chariot élévateur type Fenwick ; - tri et empilement des palettes, filmer les palettes ; - déplacement et empilement des palettes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea italienne Alessandro BONACCORSO 1971 Ascoli Piceno italienne Silvia BOVIO 1979 Benevento
Source officielleProcédures Collectives
687f5b3a249b152198de3667
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Meaux AUDIENCE DU 07/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 3] représenté par Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b08dbcdc6046d471204d4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6904781dc057dee7956
11 mai 2022
11 mai 2022
au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [T] [F] né le 27 Mai 1966 à Compiègne de nationalité Française 11, rue Saint Fiacre 60200 COMPIEGNE représenté, concluant et plaidant par Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
68130506e66d7f6b7b71ed7b
24 avril 2025
24 avril 2025
Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, conseiller, magistrat honoraire juridictionnel Puis le 24 AVRIL 2025, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e38e074ba02f40a3f9
1 avril 2025
1 avril 2025
et ne concerne que des colis posés sur des palettes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602651c1a56b8e1651fe9
8 avril 2025
8 avril 2025
Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34, Assistés de Me Alexandre
Source officielle17e Chambre
60323535dd015b6bb5bd21b2
29 mars 2018
29 mars 2018
[F] a refusé la proposition de lavage des pales consistant à faire tourner le rotor pour laver chaque pale au même endroit. Selon cette lettre, M.
Source officielleChambre Sociale
652f78feb053208318995ad3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre des référés
68e95b483ea43407b910f5a0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
filmées, l'entrepôt de palettes, de gravats et de résidus à gauche de la sortie du site [Adresse 6], des emplacements inutilisables, entre l'entrepôt et la sortie dudit chemin des palettes filmées et
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4a
28 septembre 2006
28 septembre 2006
La société Calberson a sous-traité ce transport à la société de droit allemand K. Fixemer .
Source officiellecomm
613720c2cd580146773ee286
8 mars 1988
8 mars 1988
demeurant ... (3e), pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société COMAGRI, 3°) de la société ABU QUIR FERTILIZERS AND CHEMICAL INDUSTRIES (SAE), dont le siège social est à Alexandrie
Source officielle12e chambre section 2
60361e4e7e031181f6f07e23
15 décembre 2015
15 décembre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ec
5 novembre 2015
5 novembre 2015
né le 2 janvier 1982 à Coulommiers ... ... 77124 VILLENOY comparant en personne, assisté de Me Manuella METOUDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1137 substitué par Me Alexandra BRIBES, avocat
Source officielleChambre 4-5
651fa4d6c601f08318991448
5 octobre 2023
5 octobre 2023
N° 2023/ MS/PR Rôle N° RG 21/03446 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCFW [J] [P] C/ SAS ID LOGISTICS Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced98
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Philippe [Q] [Adresse 6] [Adresse 7] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Laurent DEPUY, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat
Source officielle1ère chambre civile B
6970b94bcdc6046d471a61fe
20 janvier 2026
20 janvier 2026
la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et par Me Michelle AMANTE de la SELARL AMANTE-TAQUET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aefda31367c908eb501
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Plusieurs équipements avaient été installés: un barnum, des palettes, des tables et une machine à café, des drapeaux d'organisations syndicales, un braséro et un extincteur.
Source officielleChambre civile 1-6
697319afcdc6046d4763c2ed
22 janvier 2026
22 janvier 2026
à la cour : Jugement rendu le 06 Juin 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 9] N° RG : 24/00065 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Aude ALEXANDRE
Source officiellePage 3 sur 9