o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/01441 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YPTN SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : SCCV ARCADES [Adresse 1] [Localité 21] représentée par Me Alexandre

Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, substitué par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Me Erwan Le Briquir, avocat plaidant substitué par Me Alexandre

9] [Localité 4] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Erwan Le Briquir, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant substitué par Me Alexandre

mais pas pour attiser le feu ; Alexandre X... a affirmé être resté dans le hall d'entrée alors que Mme Z... l'avait vu sortir de l'atelier ; il résulte de l'ensemble de ces éléments et du train de

ensemble défaut de motifs et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Jacques B... des fins de la poursuite pour complicité de faux ; "aux motifs que les prévenus Jean Alexandre

phoceenne d'acconage, entrepreneur de manutention ; que l'aéronef et "son matériel d'accompagnement" avaient été emballés dans des caisses, dont une renfermait le corps de l'appareil et une autre les pales

Alexandre avait regagné le véhicule car il devait le déplacer. Dans l'entrepôt le cariste était en train de décharger deux palettes qui se trouvait sur son FENWICK, il est passé devant nous.

Z... et à la SCI Alexandrine et de l'avoir condamné à garantir la SCI Alexandrine des condamnations prononcées contre elle, Aux motifs que M.

au dispositif, et non la SAS HOTEL ALEXANDER.

au dispositif, et non la SAS HOTEL ALEXANDER.

Oyon BP 28116 72008 LE MANS CEDEX MMA IARD SA venant au droit de COVEA RISKS es qualité d’assureur dommage ouvrage 14 Boulevard Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 MMA IARD ASURANCES MUTUELLES venant

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat de copropriétaires de l'immeuble " Le Riviera Palace Bloc A " n'est pas admis.

Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.

[H] [X], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alexandrine, société

Alexandre DEHE M. Dominique DALESME qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Alexandre DEHE M. Dominique DALESME qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Il a débouté la SAS [U] Palettes recyclage de sa demande formulée au titre de l'article 700 du code de procédure civile et a condamné la SAS [U] Palettes recyclage aux dépens.

HOTEL ALEXANDER, dont le siège social est sis [Adresse 28] - [Localité 18] représentée par Maître Uriel SANSY de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : # S.A.S.