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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c73
31 octobre 2013
31 octobre 2013
L'expert a déposé son rapport le 16 avril 2008. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe61
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD dont le siège social est 10 boulevard Alexandre Oyon-72000 LE MANS représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me
Source officiellecr
6137264bcd58014677424709
21 septembre 2004
21 septembre 2004
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d43
28 novembre 2013
28 novembre 2013
RG N : 12/ 00840 AFFAIRE : Mme Marie Alexandrine X...épouse Y..., M. Jorge Manuel Y...
Source officielleDélibérés référés
69bfd812cdc6046d47898486
21 octobre 2025
21 octobre 2025
En conséquence, * Ordonner l'expertise judiciaire sollicitée par la société BRUNAL INDUST et désigner pour y procéder tel expert qu'il plaira avec notamment pour mission notamment de : * convoquer et
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304577_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2023, la SA BPCE Iard, en sa qualité d'assureur de la SARL LIONELLO, représentée par Me Alexandre Magaud, sans approbation, sous ses plus expresses réserves
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90061
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Il peut être précisé que le rapport d'expertise a été déposé et conclut à des dépassements des seuils réglementaires acoustiques et à des nuisances sonores.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
69ced464cdc6046d47e7fb13
2 avril 2026
2 avril 2026
copie exécutoire à : Maître Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER-MAGAUD- RABHI- JUTTNER Maître Colette BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e27f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
S.A.R.L EKO CONCEPT Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paule ABOUDARAM Me Joseph MAGNAN Me Alexandre MAGAUD Décision
Source officielleChambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab4
1 juillet 2022
1 juillet 2022
B établi en 2007 (pièce n°13) et repris en sa limite Est par l'expert judiciaire dans ses annexes 10 et 11 du rapport d'expertise, En tout état de cause, - condamner Mme [A] à lui payer la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b55
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Le fait que l'expert ait entendu M.
Source officielleciv3
613721adcd580146773f5f21
4 novembre 1992
4 novembre 1992
Magali, demeurant ... à Saint-Rémy de Provence (Bouches-du-Rhône), 3°/ Mme B...
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8baeda9e15c5131fe0a8
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Magali NOLLET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [A] [L] épouse [E], demeurant [Adresse 2] représentée
Source officielle2ème Chambre civile
679a9186e9a46d1f5a766239
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de son représentant légal [Adresse 12] [Localité 26] représentée par Maître Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant S.A.S STE
Source officielleChambre 1-4
65b35b591d7564000872dbd8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY Mutuelle L'AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Y] [N] Me Alexandre MAGAUD Me Eric TARLET Me Agnès ERMENEUX Me Dominique PETIT-SCHMITTER
Source officielleRéférés Civil
TION ORDONNANCE DU 13 JANVIER 2026 S.C.I. ADAO IMMOBILIERc/S.A
69765e73cdc6046d47af75d1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BABI [Adresse 2] [Adresse 29] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
17 mars 2016
L'expert, le professeur Claude A..., a déposé son rapport le 16 janvier 2014.
Source officielleChambre 1-9
696a9f1ccdc6046d47929c48
15 janvier 2026
15 janvier 2026
TNB RENOVATION C/ [R] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Valentine TORDO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee1776d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BIYUN Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'INSIDE Société L'INSIDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielle3e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f5397
11 décembre 2014
11 décembre 2014
MAGAUD, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officiellePage 3 sur 8