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145 résultats pour « Alexandre MAGAUD EXPERTISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67d3418ebc3ec610466a23c9

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

HILLEL c/ [H] [N] Grosse délivrée à Me Florence ROMEO Expédition délivrée à Me Alexandre MAGAUD EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT TROIS ET LE QUINZE DÉCEMBRE Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

6706d9eef1d01e3c86f45dbd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TONSO Grosse délivrée à Me Pascal PIGNARRE Expédition délivrée à Me Alexandre MAGAUD EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt quatre et le huit Octobre à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcffbccdc6046d474d0570

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE N° RG: 2022R00012 SAS [Y] SAS /SAS CARMILA FRANCE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a534033cf481c39a4680

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE Monsieur [J] [Y], demeurant [Adresse 4] non comparant Madame [F] [N], demeurant

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.R.L. AZUR ET SENSc/S.E

67f6cc2aa9d5adc260622ebc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Z] ET ASSOCIÉS à Me Jérôme BRUNET-DEBAINES à Me Alexandre MAGAUD à Me Julie DE VALKENAERE à S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fa550c7dc206c9eb7f2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AXA FRANCE IARD La SA AXA FRANCE IARD, ., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER-MAGAUD-RABHI-JUTTNER, avocat au barreau de NICE substituée par Me Thimothée

Source officielle
TJ

Chambre des référés

ARCHITECTURE SPAGNOLOc/S.A

679a9185e9a46d1f5a76621b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

HYDRIUM Grosse délivrée à Me CINELLI Expédition délivrée à Me MAGAUD à Me LACROIX à Me TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le treize Janvier à 09 H 00 Nous, [H] DIVAN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f3

Appel

27 février 2014

27 février 2014

d'expertise - ou RE- de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44aa2cdc6046d472f20d4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SMA Société QBE EUROPE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Julien SALOMON Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e61cdc6046d47b0a61c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b9cdc6046d4792c72a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ALLIANZ IARD dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat au barreau de NICE INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd76cdc6046d473afc02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Alexandre MAGAUD Me Benoît NORDMANN Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous, Virginie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964154f5112d8edd058131

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[T] [X], « Hôtel [13]” Expédition délivrée à Me HUERTAS à Me BENSA-TROIN à Me MAGAUD aux Caisses Sociales de Monaco au Service Expertises le l’an deux mil vingt quatre et le douze

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Le tribunal a par jugement du 7 mai 2014, assorti de l'exécution provisoire : - rejeté la demande de nouvelle expertise ; - ordonné la liquidation et le partage de la succession d'Alexandre A..., décédé

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a40342d338c20d50501

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PROTECT Expédition délivrée à Me Anne MANCEL à Me Fabrice BARBARO à Me Alexandre MAGAUD à Me Benjamin DERSY à MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF) à Me Alain DE ANGELIS à S.A.R.L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b5

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Sur la base d'un rapport d'expertise A... le Tribunal de Commerce de CANNES, par jugement du 22 mai 1997, a rejeté les prétentions de la société MAGADE et l'a condamnée à restituer à la société COGIM VIGUIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e0d

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Alexandre A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92868

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Alexandre, Romain X...

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69cd7958cdc6046d47c88225

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Madame [B] [U] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Alexandre MAGAUD,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe13

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

X..., Clémence, Alexandre et Apolline.

Source officielle