Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : F12/01819 Copies exécutoires délivrées à : Me Alexandra

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

Y..., agissant en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, Jules et Paul Y..., petits-fils du défunt, ont saisi le FIVA aux fins d'indemnisation du préjudice subi par les enfants du fait

Alexandre A... a quant à lui déclaré ne pas travailler pour la société de M. X... tout en reconnaissant rendre des services et dépanner M.

procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré A... coupable de violences volontaires suivies d'une incapacité de plus de huit jours et l'a condamné à une peine

Alexandre, - X...

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

(bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-000173 du 30/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représentée par Me Nelly LABOURET, substituée par Me Alexandra

A... du Comité d'Action pour le Haut-Rhin, concernant la création d'une pépinière d'entreprises dans ce secteur, et de la rencontre impromptue entre André X... et Alexandre A... sur le même sujet en date

D'ERREUR MATERIELLE ARRET DU : ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : S.N.C. [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON et parMe Alexandra

[D] METINHERENGRACHT [Adresse 1]eprésenté parMe [Adresse 2] * Mme [L] [Y] [X] [V] [Adresse 3] PAYS BAS Représenté par Me RIOU Alexandre, [Adresse 4] DEFENDEUR(S): * SA SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 5]

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

xa0; Richard Lacombe, ressortissant français, se plaignait de la durée d’une procédure administrative relative à la contestation par lui de la qualité d’agent contractuel que lui avait attribuée la pépinière

[O] [R] [P] [Localité 1] [Adresse 1] ITALIE Représenté par Me [Adresse 2] * Mme [C] [R] [P] [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] [Adresse 1] ITALIE Représenté par Me RIOU Alexandre, [Adresse 3] *

et un janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT