Codes de loi français

Article Annexe I

Le traitement de l'information Algorithmes ou modèles en couche. 2. Les différents types de logiciel Système d'exploitation. 3. Notions générales sur les systèmes Système temps réel. III. ― Matériel 1.

Article 8

Son directeur est administrateur ministériel des données, des algorithmes et des codes dans les domaines de la santé et des solidarités.

Article Annexe I

. ― Informatique Algorithmique et programmation, architecture, systèmes et réseaux.

Article 411-134

d'OPCVM dont l'objectif de gestion est de reproduire l'évolution d'un résultat obtenu par l'application à un indice répondant aux conditions mentionnées au I de l'article R. 214-22 du code monétaire et financier d'une formule mathématique appelée " algorithme

Article Annexe 3

écologique des cours d'eau L'ensemble des indices utilisables seront calculés à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux présenté au point 2 de l'annexe 9 dès mise à disposition sur l'outil ou d'un système équivalent utilisant les mêmes algorithmes

Article L531-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

à leur activité commerciale ou de financement de leur trésorerie ou de celle de leurs groupes au sens de l'article L. 233-17-2 du code de commerce peut être objectivement mesurée ; – les personnes qui ont recours à une technique de négociation algorithmique

Article 3

puissent être modifiés que par création d'un nouvel enregistrement avec indication de son motif et que le répertoire contenant ces informations soit spécifique et comprenne un système d'identification des pages par chiffre de contrôle, contenant un algorithme

Article Annexe

. : 3 c'est 2 et encore 1 ; 1 et encore 2) Tris, classements, rangements, algorithmes 5.

Article 235 ter ZD bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 09

Constitue un dispositif de traitement automatisé, au sens du présent article, tout système permettant des opérations sur instruments financiers dans lequel un algorithme informatique détermine automatiquement les différents paramètres des ordres, comme

Article 17

réglages à partir de l'analyse des trajectoires simulées , y compris des cas non nominaux ; - détermine e dimensionnement et la position des taches de retombée de débris faisant suite à la neutralisation ; - s'assure de la validité des seuils des algorithmes

Article Annexe 2

L'approche de la logique algorithmique sensibilise les élèves à une première formalisation des structures de traitement. 3.

Article D775-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

alinéa, du règlement (UE) n° 583/2010 de la Commission du 1er juillet 2010 ; " sont remplacés par les mots : " OPCVM structurés qui fournissent aux investisseurs, à certaines dates prédéterminées, des rémunérations dont le calcul est fondé sur un algorithme

Article 4

de dépistage néonatal, de piloter ce programme national néonatal et notamment de : - suivre la réalisation de ce programme national ; - expertiser pour le ministre chargé de la santé les adaptations nécessaires de ce programme ; - approuver les algorithmes

Article 56 J sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 58

puissent être modifiés que par création d'un nouvel enregistrement avec indication de son motif et que le répertoire contenant ces informations soit spécifique et comprenne un système d'identification des pages par chiffre de contrôle, contenant un algorithme

Article D773-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

alinéa, du règlement (UE) n° 583/2010 de la Commission du 1er juillet 2010 ; " sont remplacés par les mots : " OPCVM structurés qui fournissent aux investisseurs, à certaines dates prédéterminées, des rémunérations dont le calcul est fondé sur un algorithme

Article D774-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

alinéa, du règlement (UE) n° 583/2010 de la Commission du 1er juillet 2010 ; " sont remplacés par les mots : " OPCVM structurés qui fournissent aux investisseurs, à certaines dates prédéterminées, des rémunérations dont le calcul est fondé sur un algorithme

Article 2

relatif au système d'information et de communication de l'Etat et à la direction interministérielle du numérique, il définit la stratégie et conduit la politique de développement du numérique du ministère ; il assure l'administration des données, algorithmes

Article Annexe 1

L'approche de la logique algorithmique sensibilise les élèves à une première formalisation des structures de traitement. La comptabilité est une représentation organisée, codifiée, voire normalisée du fonctionnement de l'entreprise.

Article Annexe 8

rôle de la commission biologie est notamment de : - participer à la conception du support (buvard) de prélèvement et le soumettre pour validation au CNPDN ; - préparer la mise en œuvre biologique de nouveaux dépistages, en proposant de nouveaux algorithmes

Article Annexe 2

ALGORITHME DE CALCUL DE CLÉ MODULO 23 1. Si la zone ROLDEB (début du numéro de dette) n'est pas numérique, la remplacer par "00". 2.