CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE N 141 Limite de département BRILLAC CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 AYTRE N 137 A 837 VERGEROUX CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 SAINTE-SOULLE N 11 Limite de département MARANS CHARENTE-MARITIME D 137 ex-N 137 SAINTES N 141 D 730 SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU

Article ANNEXE

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Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes Fontenay-aux-Roses Les Blagis (1) Gennevilliers Le Luth ; Les Grésillons Nanterre Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin Berthelot

Article Annexe

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DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts martiaux chinois externes", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.

LEGIARTI000030541821

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Burzet, Chalencon, Chambon (Le), Cheylard (Le), Chirols, Devesset, Dornas, Lamastre, Mariac, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Nonières, Péreyres, Rochepaule, Roux (Le), Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Martial

LEGIARTI000050066316

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Liancourt 0600048B Lycée professionnel Donation de Rothschild - Saint-Maximin 0600060P Collège Jacques Prévert - Chambly 0600063T Lycée professionnel Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot

Article Annexe

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Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières ; Saint-Hippolyte-du-Fort ; Saint-Jean-de-Crieulon ; Saint-Julien-de-la-Nef ; Saint-Laurent-le-Minier ; Saint-Martial

LEGIARTI000034461330

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AMANT LES COTS Toulouse 0121297V Collège Jean Jaurès SAINT AFFRIQUE Toulouse 0310003K Collège E.P Vayssié AURIGNAC Toulouse 0310031R Collège FrançoisCazes SAINT-BEAT Toulouse 0310092G Collège Bellevue TOULOUSE Toulouse 0310093H Collège Berthelot

Article Annexe

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qui les emploie (h) : football (à l'exception des entraîneurs non joueurs), automobilisme, motocyclisme 92. 6CD 6,10 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : arts martiaux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu :

Article Annexe II (suite)

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D'ENTREPRISES ÉLECTRIQUES (CSEE), Résidence La Grande Prairie, avenue Mirasouléou, 83100 Toulon puis COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRONIQUES (CSEE), Rue André-Ampère , ZI Sainte-Claire, 83160 La Valette-du-Var puis CSEE DÉFENSE. 230, rue Marcelin-Berthelot

Article Annexe

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Bussière-Dunoise ; 23038 Bussière-Saint-Georges ; 23039 La Celle-Dunoise ; 23040 La Celle-sous-Gouzon ; 23041 La Cellette ; 23042 Ceyroux ; 23044 Chambon-Sainte-Croix ; 23047 Chamborand ; 23049 Champsanglard ; 23050 La Chapelle-Baloue ; 23051 La Chapelle-Saint-Martial

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