Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
119 résultats pour « Antoine LE BRUN »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Pélican brun. Pélican, Grand gosier. Sulidés. Sula leucogaster. Fou brun. Fou. Sula dactylatra. Fou masqué. Fou. Sula sula. Fou à pieds rouges. Fou. Frégatidés. Fregata magnifiscens. Frégate superbe.
Article ANNEXE II
prébase et de base 99,7 Semences certifiées R1 98,0 Semences certifiées R2 97,5 Moutarde blanche, navette fourragère, tournesol autre qu’hybride, y compris leurs composants Semences de prébase et de base 99,7 Semences certifiées 99,0 Moutarde brune
Article 1
ministre chargé de l'éducation et du ministre chargé de l'agriculture suivants et attribue à ceux-ci les moyens nécessaires à son fonctionnement, sous réserve des dispositions du III de l'article 181 de la loi organique du 19 mars 1999 précitée : Lycée Antoine
Article 2
Ursidés Ours brun (Ursus arctos). ONGULÉS Bouquetin des Alpes (Capra ibex). Bouquetin des Pyrénées (Capra pyrenaica).
LEGIARTI000028202750
Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.
LEGIARTI000019971150
Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 21 343 Ile-de France VI. Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 53 631 Ile-de-France VII.
Article Annexe 23
Rue de la Liberté jusqu'à la rue Saint-Antoine. Rue Saint-Antoine, du numéro 10 au numéro 28 jusqu'à la rue du Château. Rue du Château jusqu'à la rue d'Haumont. Rue d'Haumont, du numéro 111 bis au numéro 35. Rue du Trieu-au-Vin jusqu'au Pont-Rouge.
Article Annexe I
²petits métiers² titulaires d'un permis de pêche spécial ²thon rouge² 28,3 (*) 0 Total SATHOAN 467,3 0 Groupement de navires STM 923751 CISBERLANDE 5 81 0 308341 JUANICOLUCIEN RAFAEL 50 0 819572 ANNE ANTOINE
Article 4
Furnariidés (Passériformes) Sittine brune (Xenops minutus). Viréonidés (Passériformes) Sourciroux mélodieux (Cyclarhis gujanensis). Motacillidés (Passériformes) Bergeronnette grise (Motacilla alba).
Article Annexe 3
LM T LS AM LM COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun
Article (15 à 19)
D 2144 SAINT-AMAND-MONTROND D 925 ORVAL 18 D 400 D 2076 SAINT-DOULCHARD N 142 BOURGES 18 D 918 D 27 VIERZON Limite département 18/36 LAZENAY 18 D 918b D 2020 VIERZON D 918 VIERZON 19 Boulevard Brune
LEGIARTI000036612206
Charadriiformes) Actitis hypoleucos (Linnaeus, 1758) : Chevalier guignette Famille des Glareolidae (Charadriiformes) (*) Dromas ardeola Paykull, 1805 : Drome ardéole Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus pileatus (Scopoli, 1786) : Noddi brun
LEGIARTI000036612914
Pelecaniformes) (*) Platalea ajaja Linnaeus, 1758 : Spatule rosée Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) Ardea alba egretta Gmelin, 1789 : Grande Aigrette Famille des Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun
Article 2
rue Emile-Zola jusqu'à la rue Victor-Hugo, les chaussées de la rue du colonel Chambonnet jusqu'à l'intersection de la rue de la République, la chaussée de la rue de la République jusqu'à l'intersection avec la rue de la Charité, et l'axe de la rue Antoine-de-Saint-Exupéry
Article Annexe
Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.
LEGIARTI000020955767
168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 12 800 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine
Article Annexe
Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI. Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 52 351,25 Ile-de-France VII.
LEGIARTI000023501793
30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 21 250 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine
Article Annexe
284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 37 669 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine
Article 40
Les tournantes et les franges, en petites torsades brunies, sont également en or. b) Pour les maîtres, deux galons parallèles en or, à lézarde, sur chaque avant-bras ; casquette semblable à celle des premiers-maîtres. c) Pour les seconds maîtres, un seul
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