CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
47 résultats pour « Arnal Sarl Coru »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
III Infographiste, chaîne graphique/multimédia. 322 t 5 ans Marcorel SARL.
322t 2 ans MJM Graphic Design III Assistant(e) de direction 324p 2 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Technicien(ne)d'assistance en réseau informatique 326r 3 ans CFAS institut III Sophrologue 330t 3 ans Conscientia Sarl
Article Annexe II (suite 2)
783 118 257 FR000000000000823 BASF Performance Products France BASF Performance Products France - Ets de Huningue 14 624 14 370 14 113 13 854 13 591 13 326 13 058 12 789 109 725 FR000000000000824 Weiblen Immeubles SARL
Article Annexe I (suite)
LE STATUT JURIDIQUE DE L'ENTREPRISE - Entreprise individuelle et entreprise sociétaire - Caractéristiques principales des sociétés commerciales - Principes généraux d'organisation et de fonctionnement de la SA et de la SARL 5.3.6.
Article Annexe
L'exercice du pouvoir de décision est lié à la forme juridique de l'entreprise Le choix d'une forme juridique pour l'entreprise parmi les structures proposées par la loi (SNC, SARL, SA, SAS, SE) est conditionné principalement par les apports réalisés
Article Annexe II
SA Launay, rue de Bellevue, 56220 Malansac : de 1963 à 1994 ; Samua, Saint-Eloi, 22540 Louargat : de 1976 à 1986 ; SARL Fours Ripoche, puis Ateliers de chaudronnerie lorientais réunis (groupe CECF : Compagnie européenne de constructions de fours), puis
LEGIARTI000029537037
3 cigares), en 24 17,00 408,00 Extension One Ancho, en 10 11,00 110,00 Ancho, en 25 11,00 275,00 Buaco, en 10 11,50 115,00 Buaco, en 25 11,50 287,50 Loco, en 10 10,00 250,00 Loco, en 25 10,00 250,00 Fournisseur : CHAPUIS-COMOY & CIE SARL
Page 3 · 47 résultats