L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2025 devant Madame Hélène PERRET, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Nathalie ARNAUD

GUYONNET [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [N] [U] Elisant domicile au cabinet de Me Arnaud GUYONNET [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [G] [R] Elisant domicile au cabinet de Me Arnaud GUYONNET

l'AARPI Grinal Klugman Aumont & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R026 LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud

/01833 Décision déférée à la Cour : Décision du 18 Décembre 2012 rendue par le Conseil de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [R] [X] Elisant domicile chez Me Arnaud

Il semble qu'un accord soit possible en confiant une partie du vignoble à l'exploitation de Bertrand et une autre à l'exploitation d'Arnaud.

443452271 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 6] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SARL BGP HOLDING [Adresse 2], RCS 800744435 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LUCIEN Arnaud

Affaire à suivre..., d'allégations portant atteinte à l'honneur et à la considération de Manuel AESCHLIMANN, citoyen chargé d'un mandat public.

Armand Y..., notaire à la résidence d'Arras, ayant son siège rue du Collège, 62000 Arras, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

partiellement l'arrêt rendu par la cour d'appel de VERSAILLES le 9 mars 2017 Monsieur [X], [A] [X] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Arnaud

LE 22 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR Institution de Retraite Complémentaire [Localité 1] HUMANIS AGIRC-ARRCO [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Claude ARNAUD

Organisme L'UNION LOCALE DES SYNDICATS CONFEDERATION GENERAL E DU TRAVAIL DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON SCP ERMENEUX LEVAIQUE ARNAUD

Aux termes de cet avenant, Madame Z...déclarait sur l ` honneur être propriétaire de plein droit de ces oeuvres et pouvoir en disposer.

Guillaume FORTUNET (SCP FORTUNET)/AVIGNON Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Thierry PICHON Juges : Sophie MINAULT Antoine VALAT Greffier lors des débats : Arnaud

Guillaume FORTUNET (SCP FORTUNET)/AVIGNON Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Thierry PICHON Juges: [T] MINAULT Antoine VALAT Greffier lors des débats : Arnaud

L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2025 devant Madame Hélène PERRET, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Nathalie ARNAUD

échangeant avec elle plusieurs courriels tendant à la constitution d'un 3ème cycle Achats au sein du Département Marketing du Pôle Universitaire Léonard de vinci ; qu'ainsi, le 28 mars 2004, Monsieur Arnaud

L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2025 devant Madame Hélène PERRET, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Nathalie ARNAUD

La SAS SFBC (anciennement dénommée Moulin du Paiou), la SNC Au Pain du Matin, la SNC Aux Pains d'Arnaud, la SNC Alvi, la SNC Dylan, la SNC Chafa, la S.A.R.L.